SCI TARTE MOLLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,2 k€
SCI TARTE MOLLE est une SCI immatriculée le 25 juillet 2013 sous le numéro SIREN 794 464 826. Le siège social de l'entreprise se trouve 1243 av du Marechal Juin, 30900 Nimes. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). YANNICK BONNAL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TARTE MOLLE
INSEE- Dénomination
- SCI TARTE MOLLE
- SIREN
- 794 464 826
- SIRET (siège)
- 794 464 826 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR21794464826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 464 826
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 juillet 2013
- Siège social
- 1243 AV DU MARECHAL JUIN, 30900, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TARTE MOLLE
Immobilière
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Finances de SCI TARTE MOLLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TARTE MOLLE
INSEEAutre
Autre
Autre
Autre
Établissements de SCI TARTE MOLLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30900 NIMESSiègeActif
794 464 826 00013 · ouvert le 09 juillet 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TARTE MOLLE
INPIConformité de SCI TARTE MOLLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TARTE MOLLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TARTE MOLLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TARTE MOLLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TARTE MOLLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
DELACOUX Michel Fernand Charles nom d'usage : DELACOUX n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-09
- création
Date d'effet : 25 juillet 2013
Questions fréquentes sur SCI TARTE MOLLE
Quel est le numéro SIREN de SCI TARTE MOLLE ?
Le numéro SIREN de SCI TARTE MOLLE est 794 464 826. Le SIRET de son siège social est 794 464 826 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21794464826.
Qui dirige SCI TARTE MOLLE ?
SCI TARTE MOLLE est dirigée par YANNICK BONNAL, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TARTE MOLLE ?
Le siège social de SCI TARTE MOLLE est situé 1243 av du Marechal Juin, 30900 Nimes.
SCI TARTE MOLLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TARTE MOLLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TARTE MOLLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TARTE MOLLE.
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