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SCI TARTOPIGNON

Active
Siren498 296 540SCI13380 Plan-de-CuquesCréée le 01 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 498 296 540, SCI TARTOPIGNON est une SCI créée le 1er juin 2007. Elle est domiciliée RES Résidence PLEIN SUD 1 BAT A3, 13380 Plan-de-Cuques. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SOPHIE BRIGNON, autre.

Fiche d'identité de SCI TARTOPIGNON

Dénomination
SCI TARTOPIGNON
SIREN
498 296 540
SIRET (siège)
498 296 540 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31498296540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 296 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2007
Siège social
RES Résidence PLEIN SUD 1 BAT A3 , 13380, Plan-de-Cuques
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI TARTOPIGNON

Sans activité

Finances de SCI TARTOPIGNON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TARTOPIGNON

SB

SOPHIE BRIGNON

Autre

Depuis la création (01 juin 2007) · 19 ans

AP

ANDREE PESANTE

Autre

Depuis la création (01 juin 2007) · 19 ans

Établissements de SCI TARTOPIGNON

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 13380 Plan-de-CuquesSiègeFermé

    498 296 540 00012 · ouvert le 03 juin 2007 · NAF 6820B

  • 30640 BEAUVOISINFermé

    498 296 540 00020 · ouvert le 26 décembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TARTOPIGNON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2020

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI TARTOPIGNON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TARTOPIGNON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TARTOPIGNON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TARTOPIGNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TARTOPIGNON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TARTOPIGNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TARTOPIGNON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2007

Questions fréquentes sur SCI TARTOPIGNON

Quel est le numéro SIREN de SCI TARTOPIGNON ?

Le numéro SIREN de SCI TARTOPIGNON est 498 296 540. Le SIRET de son siège social est 498 296 540 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31498296540.

Qui dirige SCI TARTOPIGNON ?

SCI TARTOPIGNON est dirigée par SOPHIE BRIGNON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TARTOPIGNON ?

Le siège social de SCI TARTOPIGNON est situé RES Résidence PLEIN SUD 1 BAT A3, 13380 Plan-de-Cuques.

SCI TARTOPIGNON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TARTOPIGNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TARTOPIGNON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TARTOPIGNON.

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