SCI TCP BREYSSE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 15,0 k€
SCI TCP BREYSSE est une SCI immatriculée le 10 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 048 444. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de la Cras, 21560 Arc-sur-Tille. SCI TCP BREYSSE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par THIERRY BREYSSE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TCP BREYSSE
INSEE- Dénomination
- SCI TCP BREYSSE
- SIREN
- 532 048 444
- SIRET (siège)
- 532 048 444 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR62532048444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 048 444
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 mai 2011
- Siège social
- 15 RUE DE LA CRAS, 21560, ARC-SUR-TILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TCP BREYSSE
Acquisition, gestion, propriété, à titre civil de tous biens meubles et immeubles. L'administration, la mise en valeur, exploitation par bail et la vente desdits biens
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Finances de SCI TCP BREYSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TCP BREYSSE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 mai 2011) · 15 ans
Établissements de SCI TCP BREYSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21560 ARC-SUR-TILLESiègeActif
532 048 444 00014 · ouvert le 21 mars 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TCP BREYSSE
INPIConformité de SCI TCP BREYSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TCP BREYSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TCP BREYSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TCP BREYSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TCP BREYSSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-10 · Début d'activité : 2011-03-21
- création
Date d'effet : 10 mai 2011
Questions fréquentes sur SCI TCP BREYSSE
Quel est le numéro SIREN de SCI TCP BREYSSE ?
Le numéro SIREN de SCI TCP BREYSSE est 532 048 444. Le SIRET de son siège social est 532 048 444 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62532048444.
Qui dirige SCI TCP BREYSSE ?
SCI TCP BREYSSE est dirigée par THIERRY BREYSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TCP BREYSSE ?
Le siège social de SCI TCP BREYSSE est situé 15 rue de la Cras, 21560 Arc-sur-Tille.
SCI TCP BREYSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TCP BREYSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TCP BREYSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TCP BREYSSE.
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