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SCI TCP BREYSSE

Active
Siren532 048 444SCI21560 ARC-SUR-TILLECréée le 10 mai 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
15,0 k€

SCI TCP BREYSSE est une SCI immatriculée le 10 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 048 444. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de la Cras, 21560 Arc-sur-Tille. SCI TCP BREYSSE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par THIERRY BREYSSE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TCP BREYSSE

Dénomination
SCI TCP BREYSSE
SIREN
532 048 444
SIRET (siège)
532 048 444 00014
N° TVA intracommunautaire
FR62532048444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 048 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 mai 2011
Siège social
15 RUE DE LA CRAS, 21560, ARC-SUR-TILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TCP BREYSSE

Acquisition, gestion, propriété, à titre civil de tous biens meubles et immeubles. L'administration, la mise en valeur, exploitation par bail et la vente desdits biens

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI TCP BREYSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TCP BREYSSE

TB

THIERRY BREYSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mai 2011) · 15 ans

PB

PAUL BREYSSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mai 2011) · 15 ans

CP

CHRISTELLE PARMIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mai 2011) · 15 ans

Établissements de SCI TCP BREYSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21560 ARC-SUR-TILLESiègeActif

    532 048 444 00014 · ouvert le 21 mars 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TCP BREYSSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2023

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2011

  • Acte

Conformité de SCI TCP BREYSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TCP BREYSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TCP BREYSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TCP BREYSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TCP BREYSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-10 · Début d'activité : 2011-03-21

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2011

Questions fréquentes sur SCI TCP BREYSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI TCP BREYSSE ?

Le numéro SIREN de SCI TCP BREYSSE est 532 048 444. Le SIRET de son siège social est 532 048 444 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62532048444.

Qui dirige SCI TCP BREYSSE ?

SCI TCP BREYSSE est dirigée par THIERRY BREYSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TCP BREYSSE ?

Le siège social de SCI TCP BREYSSE est situé 15 rue de la Cras, 21560 Arc-sur-Tille.

SCI TCP BREYSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TCP BREYSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TCP BREYSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TCP BREYSSE.