SCI TD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 395 009 285, SCI TD est une SCI créée le 1er juin 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve Goutte Fronde, 42120 Commelle-Vernay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICIA GUILLEMET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TD
INSEE- Dénomination
- SCI TD
- SIREN
- 395 009 285
- SIRET (siège)
- 395 009 285 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR13395009285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 009 285
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juin 2005
- Siège social
- GOUTTE FRONDE, 42120, COMMELLE-VERNAY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI TD
Propriété, administration, exploitation par bail ou autrement d'un tènement immobilier sis à Digoin (71160) 77 rue Victor Hugo et de tous autres immeubles dont elle pourrait devenir propriétaire.
Finances de SCI TD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TD
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2023
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Dominique Raymond Marcel BONNEFOY
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de octobre 2021 à septembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42120 COMMELLE-VERNAYSiègeActif
395 009 285 00036 · ouvert le 11 avril 1994 · NAF 6820B
- 42120 NOTRE-DAME-DE-BOISSETFermé
395 009 285 00028 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 6820B
- 71160 DIGOINFermé
395 009 285 00010 · ouvert le 11 avril 1994 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI TD
INPIComptes annuels de SCI TD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI TD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TD
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNEFOY Patricia Pierrette Paule ; Associé indéfiniment responsable : BONNEFOY Emilie Guilaine Martine ; Associé indéfiniment responsable : BONNEFOY Jérôme, Patrick, Simon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNEFOY Dominique Raymond Marcel
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- création
Date d'effet : 01 juin 2005
Questions fréquentes sur SCI TD
Quel est le numéro SIREN de SCI TD ?
Le numéro SIREN de SCI TD est 395 009 285. Le SIRET de son siège social est 395 009 285 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13395009285.
Qui dirige SCI TD ?
SCI TD est dirigée par PATRICIA GUILLEMET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TD ?
Le siège social de SCI TD est situé Goutte Fronde, 42120 Commelle-Vernay.
SCI TD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TD.
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