SCI TEMEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 502 520 380, SCI TEMEL est une société civile créée le 7 février 2008. Elle est domiciliée 42 rue Ravier, 74100 Ambilly. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par HAYDAR TEMEL, gérant.
Fiche d'identité de SCI TEMEL
INSEE- Dénomination
- SCI TEMEL
- SIREN
- 502 520 380
- SIRET (siège)
- 502 520 380 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR53502520380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 520 380
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 février 2008
- Siège social
- 42 RUE RAVIER, 74100, AMBILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TEMEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI TEMEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TEMEL
INSEEÉtablissements de SCI TEMEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74100 AMBILLYSiègeActif
502 520 380 00028 · ouvert le 14 décembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TEMEL
INPIComptes annuels de SCI TEMEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TEMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TEMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TEMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TEMEL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience cinquième chambre (autres demandes en matière de pr
Décision du 02 mars 2026 · N° 2025004149
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/01567
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 03 septembre 2025 · N° 25/00176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience cinquième chambre (autres demandes en matière de pr
Décision du 03 mars 2025 · N° 2024006567
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 13 février 2025 · N° 24/06270
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 23 avril 2024 · N° 23/14423
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 25 mars 1997 · N° 96-81.297
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TEMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TEMEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 février 2008
Questions fréquentes sur SCI TEMEL
Quel est le numéro SIREN de SCI TEMEL ?
Le numéro SIREN de SCI TEMEL est 502 520 380. Le SIRET de son siège social est 502 520 380 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53502520380.
Qui dirige SCI TEMEL ?
SCI TEMEL est dirigée par HAYDAR TEMEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TEMEL ?
Le siège social de SCI TEMEL est situé 42 rue Ravier, 74100 Ambilly.
SCI TEMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TEMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TEMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TEMEL.
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