SCI TEMPETE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI TEMPETE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 1991, identifiée par le SIREN 381 093 368. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B rue Docteur Calmette, 30000 Nimes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JOEL GROUSSET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI TEMPETE
INSEE- Dénomination
- SCI TEMPETE
- SIREN
- 381 093 368
- SIRET (siège)
- 381 093 368 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR92381093368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 093 368
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 février 1991
- Siège social
- 2 B RUE DOCTEUR CALMETTE, 30000, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TEMPETE
LOCATION IMMEUBLES NUS
Finances de SCI TEMPETE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TEMPETE
INSEEÉtablissements de SCI TEMPETE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30000 NIMESSiègeActif
381 093 368 00011 · ouvert le 26 février 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TEMPETE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI TEMPETE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TEMPETE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TEMPETE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TEMPETE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TEMPETE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 09 mars 2023 · N° 22/10099
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 23 juin 2022 · N° 21/13155
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TEMPETE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TEMPETE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 février 1991
Questions fréquentes sur SCI TEMPETE
Quel est le numéro SIREN de SCI TEMPETE ?
Le numéro SIREN de SCI TEMPETE est 381 093 368. Le SIRET de son siège social est 381 093 368 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92381093368.
Qui dirige SCI TEMPETE ?
SCI TEMPETE est dirigée par JOEL GROUSSET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI TEMPETE ?
Le siège social de SCI TEMPETE est situé 2 B rue Docteur Calmette, 30000 Nimes.
SCI TEMPETE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TEMPETE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TEMPETE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TEMPETE.
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