SCI TEMPS LIBRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI TEMPS LIBRE est une SCI immatriculée le 14 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 159 294. Son siège social est situé Bourg, 29690 La Feuillee. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SEBASTIEN FLEURY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TEMPS LIBRE
INSEE- Dénomination
- SCI TEMPS LIBRE
- SIREN
- 439 159 294
- SIRET (siège)
- 439 159 294 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR32439159294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 159 294
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 septembre 2001
- Siège social
- BOURG, 29690, LA FEUILLEE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TEMPS LIBRE
ACQUISITION, MISE EN VALEUR, ADMINISTRATION ET LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
Finances de SCI TEMPS LIBRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TEMPS LIBRE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 septembre 2001) · 25 ans
Établissements de SCI TEMPS LIBRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29690 LA FEUILLEESiègeActif
439 159 294 00016 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TEMPS LIBRE
INPIComptes annuels de SCI TEMPS LIBRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TEMPS LIBRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TEMPS LIBRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TEMPS LIBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TEMPS LIBRE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 04 avril 2025 · N° 23/01348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 24 janvier 2023 · N° 21/02368
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 24 mai 2022 · N° 19/05094
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 janvier 2021 · N° 19-22.924
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juin 2019 · N° 18-15.366
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 janvier 2018 · N° 15-26.704
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mars 2017 · N° 16-13.664
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 avril 2002 · N° 99-17.889
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mai 1993 · N° 90-43.034
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TEMPS LIBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TEMPS LIBRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 septembre 2001
Questions fréquentes sur SCI TEMPS LIBRE
Quel est le numéro SIREN de SCI TEMPS LIBRE ?
Le numéro SIREN de SCI TEMPS LIBRE est 439 159 294. Le SIRET de son siège social est 439 159 294 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32439159294.
Qui dirige SCI TEMPS LIBRE ?
SCI TEMPS LIBRE est dirigée par SEBASTIEN FLEURY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TEMPS LIBRE ?
Le siège social de SCI TEMPS LIBRE est situé Bourg, 29690 La Feuillee.
SCI TEMPS LIBRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TEMPS LIBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TEMPS LIBRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TEMPS LIBRE.
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