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SCI TERENCE

Active
Siren440 479 442SCI26700 PIERRELATTECréée le 10 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
163 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 479 442, SCI TERENCE est une SCI créée le 10 janvier 2002. Son siège social est situé 58 Grande rue Mr Epelly Jean Pierre, 26700 Pierrelatte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SIMONE CHAPEAUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TERENCE

Dénomination
SCI TERENCE
SIREN
440 479 442
SIRET (siège)
440 479 442 00012
N° TVA intracommunautaire
FR63440479442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 479 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
163 098 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 janvier 2002
Siège social
58 GRANDE RUE MR EPELLY JEAN PIERRE, 26700, PIERRELATTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TERENCE

Location immobilière.

Finances de SCI TERENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TERENCE

SC

SIMONE CHAPEAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

PE

Patrick EPELLY

Associé indéfiniment responsable

NE

Nathalie EPELLY

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 27 décembre 2024

EE

Ethel EPELLY

Associé indéfiniment responsable

SE

Séverine EPELLY

Associé indéfiniment responsable

TE

Térence EPELLY

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TERENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26700 PIERRELATTESiègeActif

    440 479 442 00012 · ouvert le 15 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TERENCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI TERENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TERENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TERENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TERENCE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TERENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TERENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    EPELLY Jean Pierre Marie nom d'usage : EPELLY n'est plus gérant. CHAPEAUX Simone Denise nom d'usage : EPELLY devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI TERENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI TERENCE ?

Le numéro SIREN de SCI TERENCE est 440 479 442. Le SIRET de son siège social est 440 479 442 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63440479442.

Qui dirige SCI TERENCE ?

SCI TERENCE est dirigée par SIMONE CHAPEAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TERENCE ?

Le siège social de SCI TERENCE est situé 58 Grande rue Mr Epelly Jean Pierre, 26700 Pierrelatte.

SCI TERENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TERENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TERENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERENCE.

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