SCI TERNES-CHADELLE

Active

Siren437 675 788Société civile75016 PARISCréée le 27 avril 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 100 €
Effectif: Non publié

SCI TERNES-CHADELLE est une société civile immatriculée le 27 avril 2001 sous le numéro SIREN 437 675 788. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Bois le Vent Chez Frederic Chapron, 75016 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6810Z. Elle est dirigée par FREDERIC CHAPRON, gérant.

Fiche d'identité de SCI TERNES-CHADELLE

INSEE

Dénomination: SCI TERNES-CHADELLE
SIREN: 437 675 788
SIRET (siège): 437 675 788 00016
N° TVA intracommunautaire: FR68437675788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 437 675 788
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 100 €
Code NAF / APE: 6810Z
Date de création: 27 avril 2001
Siège social: 15 RUE BOIS LE VENT CHEZ FREDERIC CHAPRON, 75016, PARIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI TERNES-CHADELLE

L'ACQUISITION LA GESTION DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT D'IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS

Finances de SCI TERNES-CHADELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TERNES-CHADELLE

INSEE

FREDERIC CHAPRON

Gérant

Depuis la création (27 avril 2001) · 25 ans

Établissements de SCI TERNES-CHADELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75016 PARISSiègeActif
437 675 788 00016 · ouvert le 13 avril 2001 · NAF 6810Z

Documents juridiques de SCI TERNES-CHADELLE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2001

Acte

Comptes annuels de SCI TERNES-CHADELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TERNES-CHADELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TERNES-CHADELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERNES-CHADELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TERNES-CHADELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TERNES-CHADELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TERNES-CHADELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 27 avril 2001

Questions fréquentes sur SCI TERNES-CHADELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI TERNES-CHADELLE ?

Le numéro SIREN de SCI TERNES-CHADELLE est 437 675 788. Le SIRET de son siège social est 437 675 788 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68437675788.

Qui dirige SCI TERNES-CHADELLE ?

SCI TERNES-CHADELLE est dirigée par FREDERIC CHAPRON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI TERNES-CHADELLE ?

Le siège social de SCI TERNES-CHADELLE est situé 15 rue Bois le Vent Chez Frederic Chapron, 75016 Paris.