SCI TERRA COTTA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 420 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 094 536, SCI TERRA COTTA est une SCI créée le 8 novembre 2002. Son siège social est situé 22 bd Maillot, 92200 Neuilly-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. LUCIEN BERNARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TERRA COTTA
INSEE- Dénomination
- SCI TERRA COTTA
- SIREN
- 444 094 536
- SIRET (siège)
- 444 094 536 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR66444094536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 094 536
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 420 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 novembre 2002
- Siège social
- 22 BD MAILLOT, 92200, NEUILLY-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TERRA COTTA
La société à pour objet, l'acquisition, la gestion d'une maison constituant une résidence de vacances. et ce , au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement.
Finances de SCI TERRA COTTA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TERRA COTTA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 novembre 2002) · 23 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 novembre 2002) · 23 ans
Établissements de SCI TERRA COTTA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92200 NEUILLY-SUR-SEINESiègeActif
444 094 536 00018 · ouvert le 15 octobre 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI TERRA COTTA
INPIComptes annuels de SCI TERRA COTTA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TERRA COTTA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TERRA COTTA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRA COTTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TERRA COTTA. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 15 octobre 2025 · N° 21/02468
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TERRA COTTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TERRA COTTA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 novembre 2002
Questions fréquentes sur SCI TERRA COTTA
Quel est le numéro SIREN de SCI TERRA COTTA ?
Le numéro SIREN de SCI TERRA COTTA est 444 094 536. Le SIRET de son siège social est 444 094 536 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66444094536.
Qui dirige SCI TERRA COTTA ?
SCI TERRA COTTA est dirigée par LUCIEN BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TERRA COTTA ?
Le siège social de SCI TERRA COTTA est situé 22 bd Maillot, 92200 Neuilly-sur-Seine.
SCI TERRA COTTA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TERRA COTTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TERRA COTTA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRA COTTA.
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