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SCI TERRA NOCA

Active
Siren534 091 863SCI78630 ORGEVALCréée le 12 août 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 091 863, SCI TERRA NOCA est une SCI créée le 12 août 2011. Son siège social est situé 772 rue de Feucherolles, 78630 Orgeval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PIERRE RELLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TERRA NOCA

Dénomination
SCI TERRA NOCA
SIREN
534 091 863
SIRET (siège)
534 091 863 00017
N° TVA intracommunautaire
FR16534091863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 091 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 août 2011
Siège social
772 RUE DE FEUCHEROLLES, 78630, ORGEVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TERRA NOCA

L'acquisition de quelque manière que ce soit de tous biens immobiliers, bâtis ou non bâtis, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits biens, et notamment l'acquisition d'un bien situé à Orgeval (78360) 770 rue de Feucherolles

Finances de SCI TERRA NOCA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TERRA NOCA

LO

LAETITIA ORHAND

Autre

Depuis la création (12 août 2011) · 15 ans

PR

PIERRE RELLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 août 2011) · 15 ans

R

RED CLOUD INVEST

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 août 2011) · 15 ans

Établissements de SCI TERRA NOCA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78630 ORGEVALSiègeActif

    534 091 863 00017 · ouvert le 02 août 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TERRA NOCA

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 août 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 14 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 août 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 12 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI TERRA NOCA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TERRA NOCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TERRA NOCA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRA NOCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TERRA NOCA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TERRA NOCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TERRA NOCA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-08-02

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2011

Questions fréquentes sur SCI TERRA NOCA

Quel est le numéro SIREN de SCI TERRA NOCA ?

Le numéro SIREN de SCI TERRA NOCA est 534 091 863. Le SIRET de son siège social est 534 091 863 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16534091863.

Qui dirige SCI TERRA NOCA ?

SCI TERRA NOCA est dirigée par PIERRE RELLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TERRA NOCA ?

Le siège social de SCI TERRA NOCA est situé 772 rue de Feucherolles, 78630 Orgeval.

SCI TERRA NOCA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TERRA NOCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TERRA NOCA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRA NOCA.