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SCI TERRE DU ROY

Active
Siren353 566 052SCI34740 VENDARGUESCréée le 26 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI TERRE DU ROY est une SCI immatriculée le 26 février 1990 sous le numéro SIREN 353 566 052. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Terre du Roy zone Industrielle, 34740 Vendargues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. RACHEL BENHAMOU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TERRE DU ROY

Dénomination
SCI TERRE DU ROY
SIREN
353 566 052
SIRET (siège)
353 566 052 00018
N° TVA intracommunautaire
FR64353566052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 566 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 525 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 février 1990
Siège social
RUE TERRE DU ROY ZONE INDUSTRIELLE, 34740, VENDARGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TERRE DU ROY

Propriété administration exploitation de ts immeubles d'habitation Professionnel ou commercial dont elle deviendra propriétaire, mise en valeur de ces immeubles.

Finances de SCI TERRE DU ROY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TERRE DU ROY

RB

RACHEL BENHAMOU

Gérant et associé indéfiniment responsable

AC

ADRIEN CHABAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2021

GC

GUILLAUME CHABAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2021

Anciens dirigeants (1)

JC

Jean-François-Henri CHABAUD

Gérant, Associé · de juin 2021 à mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TERRE DU ROY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34740 VENDARGUESSiègeActif

    353 566 052 00018 · ouvert le 28 juillet 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TERRE DU ROY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI TERRE DU ROY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TERRE DU ROY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TERRE DU ROY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRE DU ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TERRE DU ROY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TERRE DU ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TERRE DU ROY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Gérant, Associé : CHABAUD Guillaume Jacques Isaac ; Gérant, Associé : CHABAUD Adrien François Simon ; Gérant, Associé : CHABAUD Rachel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant, Associé : CHABAUD Guillaume Jacques Isaac ; Gérant, Associé : CHABAUD Adrien François Simon ; Gérant, Associé : CHABAUD Rachel ; Gérant, Associé : CHABAUD Jean-François-Henri

  1. création

    Date d'effet : 26 février 1990

Questions fréquentes sur SCI TERRE DU ROY

Quel est le numéro SIREN de SCI TERRE DU ROY ?

Le numéro SIREN de SCI TERRE DU ROY est 353 566 052. Le SIRET de son siège social est 353 566 052 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64353566052.

Qui dirige SCI TERRE DU ROY ?

SCI TERRE DU ROY est dirigée par RACHEL BENHAMOU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TERRE DU ROY ?

Le siège social de SCI TERRE DU ROY est situé rue Terre du Roy zone Industrielle, 34740 Vendargues.

SCI TERRE DU ROY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TERRE DU ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TERRE DU ROY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRE DU ROY.

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