SCI TERRE & MER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TERRE & MER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mai 2023, identifiée par le SIREN 952 595 346. Elle est domiciliée 1 Che des Esquirols, 83120 Sainte-Maxime. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Stéphane ROSANI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TERRE & MER
INSEE- Dénomination
- SCI TERRE & MER
- SIREN
- 952 595 346
- SIRET (siège)
- 952 595 346 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR83952595346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 595 346
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 mai 2023
- Siège social
- 1 CHE DES ESQUIROLS, 83120, SAINTE-MAXIME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TERRE & MER
L'acquisition de tous immeubles, la construction, la rénovation, l'administration et l'exploitation par bail, location nue ou meublée, ou autrement desdits immeubles et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement ; - La mise à disposition de tout ou partie des immeubles au bénéfice de ses associés ; La vente, l'échange, l'apport de tout ou partie d'un des immeubles sociaux, à condition que l'opération revête un caractère exceptionnel, n'ait pas pour effet de vider la société de sa substance, et reste dans le cadre d'une gestion civile
Finances de SCI TERRE & MER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TERRE & MER
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2024
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2024
Anciens dirigeants (1)
Valérie, Paulette, Odette BLOUARD
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 2023 à avril 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TERRE & MER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif
952 595 346 00018 · ouvert le 05 mai 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TERRE & MER
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI TERRE & MER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TERRE & MER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TERRE & MER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRE & MER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TERRE & MER. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 11 septembre 2025 · N° 21/11798
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cabinet B
Décision du 13 février 2025 · N° 23/00189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 06 juin 2023 · N° 22/01692
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 octobre 2020 · N° 19-12.856
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 06 novembre 2018 · N° 17/11028
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TERRE & MER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TERRE & MER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSANI Stéphane, Jean ; Associé indéfiniment responsable : ROSANI Maryn, Nicole, Fernanda ; Associé indéfiniment responsable : ROSANI Enzo
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-05-23 · Début d'activité : 2023-05-05
- création
Date d'effet : 23 mai 2023
Questions fréquentes sur SCI TERRE & MER
Quel est le numéro SIREN de SCI TERRE & MER ?
Le numéro SIREN de SCI TERRE & MER est 952 595 346. Le SIRET de son siège social est 952 595 346 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83952595346.
Qui dirige SCI TERRE & MER ?
SCI TERRE & MER est dirigée par Stéphane ROSANI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TERRE & MER ?
Le siège social de SCI TERRE & MER est situé 1 Che des Esquirols, 83120 Sainte-Maxime.
SCI TERRE & MER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TERRE & MER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TERRE & MER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRE & MER.
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