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SCI TERRE MESEL

Active
Siren880 978 572SCI26470 ARNAYONCréée le 27 janvier 2020

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI TERRE MESEL est une SCI immatriculée le 27 janvier 2020 sous le numéro SIREN 880 978 572. Son siège social est situé Ld Pied Mesel et Rasclas, 26470 Arnayon. SCI TERRE MESEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GILLES BOCQUILLON, autre.

Fiche d'identité de SCI TERRE MESEL

Dénomination
SCI TERRE MESEL
SIREN
880 978 572
SIRET (siège)
880 978 572 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08880978572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 978 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 janvier 2020
Siège social
LD PIED MESEL ET RASCLAS, 26470, ARNAYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TERRE MESEL

L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question, ainsi que la vente exceptionnelle des biens immobiliers lui appartenant.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI TERRE MESEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TERRE MESEL

GB

GILLES BOCQUILLON

Autre

Depuis la création (27 janvier 2020) · 6 ans

LD

LAURENCE DAUMAILLE

Autre

Depuis la création (27 janvier 2020) · 6 ans

JD

JULIEN DUFOUR

Autre

Depuis la création (27 janvier 2020) · 6 ans

LG

LAURENT GENIER

Autre

Depuis la création (27 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de SCI TERRE MESEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26470 ARNAYONSiègeActif

    880 978 572 00019 · ouvert le 27 septembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TERRE MESEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2020

  • Acte

Conformité de SCI TERRE MESEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRE MESEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TERRE MESEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TERRE MESEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TERRE MESEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-09-27

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2020

Questions fréquentes sur SCI TERRE MESEL

Quel est le numéro SIREN de SCI TERRE MESEL ?

Le numéro SIREN de SCI TERRE MESEL est 880 978 572. Le SIRET de son siège social est 880 978 572 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08880978572.

Qui dirige SCI TERRE MESEL ?

SCI TERRE MESEL est dirigée par GILLES BOCQUILLON, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TERRE MESEL ?

Le siège social de SCI TERRE MESEL est situé Ld Pied Mesel et Rasclas, 26470 Arnayon.

SCI TERRE MESEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TERRE MESEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TERRE MESEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRE MESEL.

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