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SCI TERRE NEUVE

Active
Siren390 397 552SCI38760 Saint-Paul-de-VarcesCréée le 19 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 397 552, SCI TERRE NEUVE est une SCI créée le 19 novembre 2002. Son siège social est situé Che les Racles les Roches, 38760 Saint-Paul-de-Varces. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale. La direction est assurée par JOHN STAUB en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI TERRE NEUVE

Dénomination
SCI TERRE NEUVE
SIREN
390 397 552
SIRET (siège)
390 397 552 00030
N° TVA intracommunautaire
FR21390397552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 397 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
19 novembre 2002
Siège social
CHE LES RACLES LES ROCHES, 38760, Saint-Paul-de-Varces
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI TERRE NEUVE

L'achat, la gestion et la location nue de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle est devenue propriétaire.

Finances de SCI TERRE NEUVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TERRE NEUVE

JS

JOHN STAUB

Autre

Depuis la création (19 novembre 2002) · 23 ans

JS

JOHN STAUB

Gérant

Depuis la création (19 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI TERRE NEUVE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 38760 Saint-Paul-de-VarcesSiègeFermé

    390 397 552 00030 · ouvert le 14 février 2002 · NAF 702C

  • 66000 PERPIGNANFermé

    390 397 552 00014 · ouvert le 05 mars 1993 · NAF 702C

  • 38100 GRENOBLEFermé

    390 397 552 00022 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI TERRE NEUVE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 09 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI TERRE NEUVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TERRE NEUVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TERRE NEUVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRE NEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TERRE NEUVE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TERRE NEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TERRE NEUVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI TERRE NEUVE

Quel est le numéro SIREN de SCI TERRE NEUVE ?

Le numéro SIREN de SCI TERRE NEUVE est 390 397 552. Le SIRET de son siège social est 390 397 552 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21390397552.

Qui dirige SCI TERRE NEUVE ?

SCI TERRE NEUVE est dirigée par JOHN STAUB, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TERRE NEUVE ?

Le siège social de SCI TERRE NEUVE est situé Che les Racles les Roches, 38760 Saint-Paul-de-Varces.

SCI TERRE NEUVE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TERRE NEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TERRE NEUVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRE NEUVE.

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