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SCI TERRE-NEUVE

Fermée
Siren441 780 814Société civile76400 FECAMPRadiée le 14 février 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TERRE-NEUVE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2002, identifiée par le SIREN 441 780 814. Elle est domiciliée 340 rue 340 rue du Commandant Roquigny Fecamp, 76400 Fecamp. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par ARNAUD BOURLE en qualité de gérant. SCI TERRE-NEUVE a été radiée le 14 février 2023 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de SCI TERRE-NEUVE

Dénomination
SCI TERRE-NEUVE
SIREN
441 780 814
SIRET (siège)
441 780 814 00014
N° TVA intracommunautaire
FR26441780814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 780 814
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 mai 2002
Date de radiation
14 février 2023
Siège social
340 RUE 340 RUE DU COMMANDANT ROQUIGNY FECAMP, 76400, FECAMP
Établissements
1
Statut
Fermée

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Finances de SCI TERRE-NEUVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TERRE-NEUVE

AB

ARNAUD BOURLE

Gérant

Depuis la création (13 mai 2002) · 24 ans

Établissements de SCI TERRE-NEUVE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76400 FECAMPSiègeFermé

    441 780 814 00014 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TERRE-NEUVE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI TERRE-NEUVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TERRE-NEUVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TERRE-NEUVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRE-NEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI TERRE-NEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TERRE-NEUVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. radiation

    Date d'effet : 14 février 2023

Questions fréquentes sur SCI TERRE-NEUVE

Quel est le numéro SIREN de SCI TERRE-NEUVE ?

Le numéro SIREN de SCI TERRE-NEUVE est 441 780 814. Le SIRET de son siège social est 441 780 814 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26441780814.

Qui dirige SCI TERRE-NEUVE ?

SCI TERRE-NEUVE est dirigée par ARNAUD BOURLE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI TERRE-NEUVE ?

Le siège social de SCI TERRE-NEUVE est situé 340 rue 340 rue du Commandant Roquigny Fecamp, 76400 Fecamp.

SCI TERRE-NEUVE est-elle toujours en activité ?

Non, SCI TERRE-NEUVE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 14 février 2023.

SCI TERRE-NEUVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRE-NEUVE.

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