SCI TERRE NOIRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 400 298 311, SCI TERRE NOIRE est une SCI créée le 15 mars 1995. Elle est domiciliée 211 Che des Bascagnes, 81400 Rosieres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE DELPOUX, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TERRE NOIRE
INSEE- Dénomination
- SCI TERRE NOIRE
- SIREN
- 400 298 311
- SIRET (siège)
- 400 298 311 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR25400298311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 298 311
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 mars 1995
- Siège social
- 211 CHE DES BASCAGNES, 81400, ROSIERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI TERRE NOIRE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI TERRE NOIRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TERRE NOIRE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2017
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TERRE NOIRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 81400 ROSIERESSiègeActif
400 298 311 00038 · ouvert le 29 juillet 2017 · NAF 6820B
- 81400 CARMAUXFermé
400 298 311 00012 · ouvert le 27 janvier 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI TERRE NOIRE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI TERRE NOIRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TERRE NOIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TERRE NOIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRE NOIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TERRE NOIRE. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 décembre 2000 · N° 98-43.932
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TERRE NOIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TERRE NOIRE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 mars 1995
Questions fréquentes sur SCI TERRE NOIRE
Quel est le numéro SIREN de SCI TERRE NOIRE ?
Le numéro SIREN de SCI TERRE NOIRE est 400 298 311. Le SIRET de son siège social est 400 298 311 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25400298311.
Qui dirige SCI TERRE NOIRE ?
SCI TERRE NOIRE est dirigée par JEAN-PIERRE DELPOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TERRE NOIRE ?
Le siège social de SCI TERRE NOIRE est situé 211 Che des Bascagnes, 81400 Rosieres.
SCI TERRE NOIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TERRE NOIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TERRE NOIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRE NOIRE.
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