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SCI TERRES NEUVES

Active
Siren823 675 376SCI91400 ORSAYCréée le 14 novembre 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI TERRES NEUVES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2016, identifiée par le SIREN 823 675 376. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Bellevue, 91400 Orsay. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-LUC BARTMANN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TERRES NEUVES

Dénomination
SCI TERRES NEUVES
SIREN
823 675 376
SIRET (siège)
823 675 376 00011
N° TVA intracommunautaire
FR28823675376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 675 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 novembre 2016
Siège social
5 RUE BELLEVUE, 91400, ORSAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TERRES NEUVES

Acquisition, administration et exploitation d'immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI TERRES NEUVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TERRES NEUVES

JB

JEAN-LUC BARTMANN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2016) · 10 ans

CL

CECILE LABORDE

Autre

Depuis la création (14 novembre 2016) · 10 ans

Établissements de SCI TERRES NEUVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91400 ORSAYSiègeActif

    823 675 376 00011 · ouvert le 09 novembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TERRES NEUVES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2016

  • Acte

Conformité de SCI TERRES NEUVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRES NEUVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TERRES NEUVES. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TERRES NEUVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TERRES NEUVES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-11-09

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2016

Questions fréquentes sur SCI TERRES NEUVES

Quel est le numéro SIREN de SCI TERRES NEUVES ?

Le numéro SIREN de SCI TERRES NEUVES est 823 675 376. Le SIRET de son siège social est 823 675 376 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28823675376.

Qui dirige SCI TERRES NEUVES ?

SCI TERRES NEUVES est dirigée par JEAN-LUC BARTMANN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TERRES NEUVES ?

Le siège social de SCI TERRES NEUVES est situé 5 rue Bellevue, 91400 Orsay.

SCI TERRES NEUVES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TERRES NEUVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TERRES NEUVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRES NEUVES.

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