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SCI TERRIER

Active
Siren338 602 923SCI69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 02 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,2 k€
Effectif
Non publié

SCI TERRIER est une SCI immatriculée le 2 février 2004 sous le numéro SIREN 338 602 923. Son siège social est situé 413 rue Philippe Heron, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PHILIPPE TERRIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TERRIER

Dénomination
SCI TERRIER
SIREN
338 602 923
SIRET (siège)
338 602 923 00033
N° TVA intracommunautaire
FR46338602923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 602 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 février 2004
Siège social
413 RUE PHILIPPE HERON, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI TERRIER

Acquisition, administration et gestion de biens immobiliers

Finances de SCI TERRIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TERRIER

PT

PHILIPPE TERRIER

Gérant

Depuis la création (02 février 2004) · 22 ans

A

ATYPIQUE

Autre

Depuis la création (02 février 2004) · 22 ans

Établissements de SCI TERRIER

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    338 602 923 00033 · ouvert le 15 février 2022 · NAF 6820B

  • 69640 DENICEFermé

    338 602 923 00017 · ouvert le 01 août 1986 · NAF 702C

  • 01480 BEAUREGARDFermé

    338 602 923 00025 · ouvert le 15 janvier 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TERRIER

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 02 février 2004

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 11 août 2003

  • Acte

Dépôt du 09 août 2002

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI TERRIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TERRIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TERRIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TERRIER. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TERRIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TERRIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2004

Questions fréquentes sur SCI TERRIER

Quel est le numéro SIREN de SCI TERRIER ?

Le numéro SIREN de SCI TERRIER est 338 602 923. Le SIRET de son siège social est 338 602 923 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46338602923.

Qui dirige SCI TERRIER ?

SCI TERRIER est dirigée par PHILIPPE TERRIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TERRIER ?

Le siège social de SCI TERRIER est situé 413 rue Philippe Heron, 69400 Villefranche-sur-Saone.

SCI TERRIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TERRIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TERRIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRIER.

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