SCI TERRIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TERRIER est une SCI immatriculée le 6 juin 2019 sous le numéro SIREN 851 389 445. Elle est domiciliée Les Brosses, 41370 La Madeleine Villefrouin. Son activité principale relève du code NAF 6820A. ELODIE BAVOUZET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TERRIER
INSEE- Dénomination
- SCI TERRIER
- SIREN
- 851 389 445
- SIRET (siège)
- 851 389 445 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR43851389445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 851 389 445
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 juin 2019
- Siège social
- LES BROSSES, 41370, LA MADELEINE VILLEFROUIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TERRIER
L'acquisition, la gestion et plus généralement l'exploitation par location ou autrement à l'exception de la location en meublé de tous biens ou droits immobiliers a quelque endroit qu'ils se trouvent situés, l'aliénation de ces mêmes biens
Finances de SCI TERRIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TERRIER
INSEEÉtablissements de SCI TERRIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41370 LA MADELEINE VILLEFROUINSiègeActif
851 389 445 00012 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI TERRIER
INPIComptes annuels de SCI TERRIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TERRIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TERRIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TERRIER. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 06 août 2026 · N° 24/13026
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 06 août 2026 · N° 26/08396
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 août 2026 · N° 26/08018
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 août 2026 · N° 26/08019
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/05655
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 17 juillet 2026 · N° 24/14454
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 09 juillet 2026 · N° 23/05716
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00246
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/04320
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/11979
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/03139
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/06483
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/09882
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/09865
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/13036
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/00127
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/10986
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/15075
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX cab 3
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/80674
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 26 juin 2026 · N° 24/11591
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/11460
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 26 juin 2026 · N° 24/11258
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/10266
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 26 juin 2026 · N° 24/09912
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/08331
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/04403
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 26 juin 2026 · N° 24/14113
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/04183
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 26 juin 2026 · N° 24/13412
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 26 juin 2026 · N° 24/02077
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 26 juin 2026 · N° 24/09467
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 26 juin 2026 · N° 24/09833
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 19 juin 2026 · N° 23/02717
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 19 juin 2026 · N° 25/04149
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 19 juin 2026 · N° 25/00345
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/07465
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/05739
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/04249
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 19 juin 2026 · N° 25/02343
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/05871
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/09608
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 juin 2026 · N° 24-19.231
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/06840
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 12 juin 2026 · N° 24/03517
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 12 juin 2026 · N° 24/04158
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 12 juin 2026 · N° 24/13193
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 12 juin 2026 · N° 25/07165
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 12 juin 2026 · N° 24/07521
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 12 juin 2026 · N° 24/12161
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/03318
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/03766
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/07162
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/10387
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/03995
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/09130
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/10843
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/07541
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/06262
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/03127
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/12863
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/13859
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/05966
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/02878
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/08421
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/01181
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/12123
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/02899
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/07043
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 29 mai 2026 · N° 23/09555
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/09027
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/06384
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/02703
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/04497
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/10482
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/07793
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 22 mai 2026 · N° 24/08203
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 22 mai 2026 · N° 24/05967
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/10299
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 22 mai 2026 · N° 24/14221
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/04692
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 22 mai 2026 · N° 24/05853
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/06598
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 22 mai 2026 · N° 24/14014
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 22 mai 2026 · N° 24/05951
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 22 mai 2026 · N° 24/12645
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/58539
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 15 mai 2026 · N° 25/01927
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 15 mai 2026 · N° 24/12692
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 15 mai 2026 · N° 24/10884
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 15 mai 2026 · N° 24/01414
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 15 mai 2026 · N° 25/05573
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Décision du 15 mai 2026 · N° 25/05157
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Décision du 15 mai 2026 · N° 25/05964
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/04754
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/04192
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/08849
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/08848
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/08851
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/05939
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/01220
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/02909
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/02912
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/02910
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 17 avril 2026 · N° 24/03477
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 17 avril 2026 · N° 24/03305
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 17 avril 2026 · N° 22/01465
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 17 avril 2026 · N° 24/05915
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 17 avril 2026 · N° 25/05089
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 26/02906
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/00313
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/03583
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/06322
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/09226
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/04817
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 24/03382
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 24/13411
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/07547
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 24/05131
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/07571
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/07577
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 23/10263
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/07565
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/07568
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 24/04827
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/00998
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Décision du 27 mars 2026 · N° 25/08251
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 27 mars 2026 · N° 24/12621
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 27 mars 2026 · N° 24/00372
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 27 mars 2026 · N° 22/06825
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 27 mars 2026 · N° 24/12565
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 27 mars 2026 · N° 24/13199
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 27 mars 2026 · N° 24/09039
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 27 mars 2026 · N° 24/13354
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Décision du 27 mars 2026 · N° 24/07377
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Décision du 27 mars 2026 · N° 24/08738
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Décision du 27 mars 2026 · N° 24/13536
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Décision du 27 mars 2026 · N° 23/10541
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Décision du 27 mars 2026 · N° 24/13026
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Décision du 27 mars 2026 · N° 25/03321
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Décision du 20 mars 2026 · N° 24/11351
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Décision du 20 mars 2026 · N° 24/08521
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Décision du 20 mars 2026 · N° 24/07818
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Décision du 20 mars 2026 · N° 24/04952
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Décision du 20 mars 2026 · N° 23/08447
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Décision du 20 mars 2026 · N° 25/01718
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Décision du 06 février 2026 · N° 2026000599
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Décision du 15 janvier 2026 · N° 24-14.708
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Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/07758
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Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 21 novembre 2025 · N° 23/03228
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Tribunal judiciaire, pCP JCP référé
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/04609
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Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/04606
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Tribunal judiciaire, pCP JCP référé
Décision du 03 octobre 2025 · N° 25/04605
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Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/03004
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Décision du 02 février 2024 · N° 23/04657
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Décision du 25 janvier 2024 · N° 23/00089
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Décision du 02 avril 2019 · N° 16/06114
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 22 septembre 2010 · N° 09/00441
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 02 novembre 2005 · N° 02-17.220
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 mai 1999 · N° 96-16.126
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 mars 1999 · N° 97-10.157
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 mars 1998 · N° 96-18.190
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 novembre 1993 · N° 91-14.334
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TERRIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TERRIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-06-06 · Début d'activité : 2019-06-01
- création
Date d'effet : 06 juin 2019
Questions fréquentes sur SCI TERRIER
Quel est le numéro SIREN de SCI TERRIER ?
Le numéro SIREN de SCI TERRIER est 851 389 445. Le SIRET de son siège social est 851 389 445 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43851389445.
Qui dirige SCI TERRIER ?
SCI TERRIER est dirigée par ELODIE BAVOUZET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TERRIER ?
Le siège social de SCI TERRIER est situé Les Brosses, 41370 La Madeleine Villefrouin.
SCI TERRIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TERRIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TERRIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRIER.
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