SCI TERROUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI TERROUX est une SCI immatriculée le 14 mars 2017 sous le numéro SIREN 828 315 028. Son siège social est situé 241 Che de la Tour d’Arces, 38330 Saint-Ismier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DANIELE BARTHELEMY en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI TERROUX
INSEE- Dénomination
- SCI TERROUX
- SIREN
- 828 315 028
- SIRET (siège)
- 828 315 028 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR66828315028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 315 028
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 mars 2017
- Siège social
- 241 CHE DE LA TOUR D’ARCES, 38330, SAINT-ISMIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TERROUX
Acquisition, gestion, location.
Finances de SCI TERROUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TERROUX
INSEEÉtablissements de SCI TERROUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38330 SAINT-ISMIERSiègeActif
828 315 028 00013 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TERROUX
INPIComptes annuels de SCI TERROUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TERROUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TERROUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERROUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TERROUX. Elle date de 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 3
Décision du 06 février 2020 · N° 19/02086
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TERROUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TERROUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-03-01
- création
Date d'effet : 14 mars 2017
Questions fréquentes sur SCI TERROUX
Quel est le numéro SIREN de SCI TERROUX ?
Le numéro SIREN de SCI TERROUX est 828 315 028. Le SIRET de son siège social est 828 315 028 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66828315028.
Qui dirige SCI TERROUX ?
SCI TERROUX est dirigée par DANIELE BARTHELEMY, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TERROUX ?
Le siège social de SCI TERROUX est situé 241 Che de la Tour d’Arces, 38330 Saint-Ismier.
SCI TERROUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TERROUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TERROUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERROUX.
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