SCI TERTRAIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 360 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 901 938 878, SCI TERTRAIS est une 6540 créée le 2 août 2021. Son siège social est situé 24 B rue Esnoult des Chatelets, 56100 Lorient. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par XAVIER TERTRAIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI TERTRAIS
INSEE- Dénomination
- SCI TERTRAIS
- SIREN
- 901 938 878
- SIRET (siège)
- 901 938 878 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR94901938878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 938 878
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 360 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 août 2021
- Siège social
- 24 B RUE ESNOULT DES CHATELETS, 56100, LORIENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TERTRAIS
L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers.
Finances de SCI TERTRAIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TERTRAIS
INSEEÉtablissements de SCI TERTRAIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56100 LORIENTSiègeActif
901 938 878 00013 · ouvert le 21 juillet 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TERTRAIS
INPIComptes annuels de SCI TERTRAIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TERTRAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TERTRAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERTRAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TERTRAIS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 25 août 2026 · N° 24/01364
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 août 2026 · N° 26/00205
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 14 août 2026 · N° 23/00488
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 14 août 2026 · N° 26/00215
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 14 août 2026 · N° 26/00285
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00179
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2025004206
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2024003344
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00076
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS
Décision du 17 juin 2026 · N° 2025003287
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00064
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00059
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 29 mai 2026 · N° 2025002912
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS
Décision du 27 mai 2026 · N° 2025001913
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 18 mai 2026 · N° 25/00801
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 15 mai 2026 · N° 2025003558
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 24 avril 2026 · N° 2024001359
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Tribunal de commerce
Décision du 22 avril 2026 · N° 2026002508
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Tribunal de commerce
Décision du 17 avril 2026 · N° 2026002483
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES : CLOTURES ET DEMANDES D'IMPECUNIOSIT
Décision du 15 avril 2026 · N° 2025003988
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 10 avril 2026 · N° 2023001039
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 10 avril 2026 · N° 26/00046
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Tribunal de commerce
Décision du 30 mars 2026 · N° 2026002161
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Décision du 25 mars 2026 · N° 2026000888
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 mars 2026 · N° 2025003383
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 mars 2026 · N° 2026001814
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 mars 2026 · N° 2026001722
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 mars 2026 · N° 2026001700
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 mars 2026 · N° 2026001686
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 mars 2026 · N° 2026001657
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Cour d'appel, chambre civile
Décision du 19 mars 2026 · N° 24/00436
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Tribunal judiciaire, contentieux -10.000€
Décision du 18 mars 2026 · N° 24/01359
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Décision du 17 mars 2026 · N° 2026001810
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Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00249
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/03164
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Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 11 mars 2026 · N° 25/00238
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 03 mars 2026 · N° 23/06382
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Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 06 février 2026 · N° 25/00311
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 23 janvier 2026 · N° 2025001141
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 23 janvier 2026 · N° 2023002061
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 23 janvier 2026 · N° 2023001952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 21 janvier 2026 · N° 2026000458
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 21 janvier 2026 · N° 2025004027
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 21 janvier 2026 · N° 2025004005
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 21 janvier 2026 · N° 2025004004
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
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Décision du 05 novembre 2025 · N° 2025003635
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 05 novembre 2025 · N° 2025000558
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2022001434
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Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025003354
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Décision du 26 septembre 2025 · N° 2022001695
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/00162
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 août 2025 · N° 24/00284
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 03 juillet 2025 · N° 2025001440
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 juin 2025 · N° 2025001580
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 juin 2025 · N° 2025001556
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 juin 2025 · N° 2025001546
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 07 mai 2025 · N° 25/00168
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Décision du 17 janvier 2025 · N° 24/00783
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Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 06 décembre 2024 · N° 24/00348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 08 octobre 2024 · N° 24/00060
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 1re chambre civile
Décision du 29 août 2024 · N° 22/03667
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Décision du 28 juin 2024 · N° 24/00153
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Décision du 21 juin 2024 · N° 24/00090
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Décision du 14 juin 2024 · N° 23/00380
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Décision du 03 mars 2023 · N° 19/08375
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Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 17 novembre 2022 · N° 22/02335
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 octobre 1993 · N° 92-11.373
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TERTRAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TERTRAIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-07-21
- création
Date d'effet : 02 août 2021
Questions fréquentes sur SCI TERTRAIS
Quel est le numéro SIREN de SCI TERTRAIS ?
Le numéro SIREN de SCI TERTRAIS est 901 938 878. Le SIRET de son siège social est 901 938 878 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94901938878.
Qui dirige SCI TERTRAIS ?
SCI TERTRAIS est dirigée par XAVIER TERTRAIS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TERTRAIS ?
Le siège social de SCI TERTRAIS est situé 24 B rue Esnoult des Chatelets, 56100 Lorient.
SCI TERTRAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TERTRAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TERTRAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERTRAIS.
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