SCI TEZGEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 879 787 927, SCI TEZGEL est une SCI créée le 13 décembre 2019. Son siège social est situé 442 Rte des Creuses, 74650 Chavanod. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par GONUL TEZGEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI TEZGEL
INSEE- Dénomination
- SCI TEZGEL
- SIREN
- 879 787 927
- SIRET (siège)
- 879 787 927 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR01879787927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 879 787 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 décembre 2019
- Siège social
- 442 RTE DES CREUSES, 74650, CHAVANOD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TEZGEL
Location de murs nus.
Finances de SCI TEZGEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TEZGEL
INSEEÉtablissements de SCI TEZGEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74650 CHAVANODSiègeActif
879 787 927 00018 · ouvert le 05 décembre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TEZGEL
INPIComptes annuels de SCI TEZGEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TEZGEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TEZGEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TEZGEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TEZGEL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 février 2026 · N° 22/01451
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, première Présidence
Décision du 25 avril 2023 · N° 23/00008
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TEZGEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TEZGEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-12-05
- création
Date d'effet : 13 décembre 2019
Questions fréquentes sur SCI TEZGEL
Quel est le numéro SIREN de SCI TEZGEL ?
Le numéro SIREN de SCI TEZGEL est 879 787 927. Le SIRET de son siège social est 879 787 927 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01879787927.
Qui dirige SCI TEZGEL ?
SCI TEZGEL est dirigée par GONUL TEZGEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TEZGEL ?
Le siège social de SCI TEZGEL est situé 442 Rte des Creuses, 74650 Chavanod.
SCI TEZGEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TEZGEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TEZGEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TEZGEL.
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