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SCI THABUSSOT

Active
Siren338 428 410SCI70120 ARBECEYCréée le 07 août 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 338 428 410, SCI THABUSSOT est une SCI créée le 7 août 1986. Son siège social est situé Arbecey, 70120 Arbecey. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ROGER THABUSSOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI THABUSSOT

Dénomination
SCI THABUSSOT
SIREN
338 428 410
SIRET (siège)
338 428 410 00017
N° TVA intracommunautaire
FR16338428410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 428 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 août 1986
Siège social
ARBECEY, 70120, ARBECEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI THABUSSOT

ACQUISITION,PRISE EN LOCATION,LOCATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS,GESTION ET ENTRETIEN DES BIENS IMMOBILIERS DONT IL S'AGIT ET D'UNE MANIERE GENERALE TOUTES OPERATIONS MOBILIERES OU IMMOBILIERES OU FINANCIERES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL

Finances de SCI THABUSSOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI THABUSSOT

RT

ROGER THABUSSOT

Gérant

Depuis la création (07 août 1986) · 40 ans

Établissements de SCI THABUSSOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70120 ARBECEYSiègeActif

    338 428 410 00017 · ouvert le 11 juillet 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI THABUSSOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 1994

  • Acte

Dépôt du 25 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI THABUSSOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI THABUSSOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI THABUSSOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI THABUSSOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI THABUSSOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI THABUSSOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI THABUSSOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 1986

Questions fréquentes sur SCI THABUSSOT

Quel est le numéro SIREN de SCI THABUSSOT ?

Le numéro SIREN de SCI THABUSSOT est 338 428 410. Le SIRET de son siège social est 338 428 410 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16338428410.

Qui dirige SCI THABUSSOT ?

SCI THABUSSOT est dirigée par ROGER THABUSSOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI THABUSSOT ?

Le siège social de SCI THABUSSOT est situé Arbecey, 70120 Arbecey.

SCI THABUSSOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI THABUSSOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI THABUSSOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI THABUSSOT.

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