SCI THE MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 532 534 419, SCI THE MARCEL est une SCI créée le 23 mai 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 AV DU PRE FELIN Annecy-le-Vieux, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. La direction est assurée par JEAN-PHILIPPE FRAISSE en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI THE MARCEL
INSEE- Dénomination
- SCI THE MARCEL
- SIREN
- 532 534 419
- SIRET (siège)
- 532 534 419 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR77532534419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 534 419
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 août 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 23 mai 2011
- Siège social
- 10 AV DU PRE FELIN Annecy-le-Vieux, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI THE MARCEL
La propriété par voie d'acquisition, d'échange, d'apport ou autrement de tous biens et droits immobiliers, la construction, l'aménagement, la mise en location, la gestion, l'administration de tous biens immobiliers.
Finances de SCI THE MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI THE MARCEL
INSEEÉtablissements de SCI THE MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
532 534 419 00017 · ouvert le 13 mai 2011 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI THE MARCEL
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI THE MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI THE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI THE MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI THE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI THE MARCEL. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 05 décembre 2024 · N° 23/00569
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI THE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI THE MARCEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-13
- création
Date d'effet : 23 mai 2011
Questions fréquentes sur SCI THE MARCEL
Quel est le numéro SIREN de SCI THE MARCEL ?
Le numéro SIREN de SCI THE MARCEL est 532 534 419. Le SIRET de son siège social est 532 534 419 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77532534419.
Qui dirige SCI THE MARCEL ?
SCI THE MARCEL est dirigée par JEAN-PHILIPPE FRAISSE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI THE MARCEL ?
Le siège social de SCI THE MARCEL est situé 10 AV DU PRE FELIN Annecy-le-Vieux, 74000 Annecy.
SCI THE MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI THE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI THE MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI THE MARCEL.
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