SCI THEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 133 k€
- Effectif
- Non publié
SCI THEIL est une SCI immatriculée le 14 janvier 2008 sous le numéro SIREN 501 942 270. Elle est domiciliée Rte des Maures, 83660 Carnoules. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par THIERRY COUDOURET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI THEIL
INSEE- Dénomination
- SCI THEIL
- SIREN
- 501 942 270
- SIRET (siège)
- 501 942 270 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR83501942270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 942 270
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 133 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 janvier 2008
- Siège social
- RTE DES MAURES, 83660, CARNOULES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI THEIL
Acquisition, gestion et plus généralement exploitation par bail, location ou autres.
Finances de SCI THEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI THEIL
INSEEAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 janvier 2008) · 18 ans
Établissements de SCI THEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83660 CARNOULESSiègeActif
501 942 270 00015 · ouvert le 08 novembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI THEIL
INPIComptes annuels de SCI THEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI THEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI THEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI THEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
39 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI THEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, fond
Décision du 29 mai 2026 · N° 2025F00092
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/00520
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, fond
Décision du 13 mars 2026 · N° 2025F00062
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/00643
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, fond
Décision du 27 février 2026 · N° 2025F00006
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 10 février 2026 · N° 23/04244
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 05 février 2026 · N° 25/00198
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé
Décision du 03 novembre 2025 · N° 2025R00010
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
Décision du 27 octobre 2025 · N° 25/01961
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/01641
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00392
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00008
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2EME CH CABINET 2
Décision du 27 décembre 2024 · N° 24/00291
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 18 novembre 2024 · N° 24/01743
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 31 octobre 2024 · N° 24/03530
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Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 04 avril 2023 · N° 22/00113
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Cour d'appel, chambre sociale section 3
Décision du 08 décembre 2022 · N° 21/00682
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Cour d'appel, chambre sociale section 3
Décision du 30 juin 2022 · N° 20/01174
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Cour d'appel, compétence 1ère présidenc
Décision du 15 avril 2022 · N° 21/00103
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 mai 2021 · N° 19-21.787
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Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 18 octobre 2018 · N° 17/02487
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 février 2002 · N° 98-21.624
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juin 2001 · N° 99-43.814
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 juin 2000 · N° 98-14.552
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 mars 2000 · N° 98-15.665
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 juin 1999 · N° 97-15.123
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 mai 1998 · N° 96-17.477
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 juillet 1996 · N° 93-43.675
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 juin 1996 · N° 94-20.784
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 décembre 1995 · N° 93-21.528
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 mars 1995 · N° 91-41.462
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 1995 · N° 92-21.013
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 octobre 1994 · N° 92-18.239
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 mars 1994 · N° 91-11.368
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 mars 1994 · N° 92-14.808
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 mars 1992 · N° 90-19.756
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 octobre 1990 · N° 90-60.022
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 juin 1990 · N° 89-11.803
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 octobre 1989 · N° 88-60.750
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI THEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI THEIL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Gérant Associé : Coudouret Daniel Associé : Coudouret Jacqueline Associé : COUDOURET Christian en fonction le 09 Mars 2016 Gérant Associé : COUDOURET Thierry en fonction le 09 Mars 2016
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-11-08
- création
Date d'effet : 14 janvier 2008
Questions fréquentes sur SCI THEIL
Quel est le numéro SIREN de SCI THEIL ?
Le numéro SIREN de SCI THEIL est 501 942 270. Le SIRET de son siège social est 501 942 270 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83501942270.
Qui dirige SCI THEIL ?
SCI THEIL est dirigée par THIERRY COUDOURET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI THEIL ?
Le siège social de SCI THEIL est situé Rte des Maures, 83660 Carnoules.
SCI THEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI THEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI THEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI THEIL.
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