SCI THEPENIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 900 464 579, SCI THEPENIER est une SCI créée le 16 juin 2021. Son siège social est situé 5 B rue de la Poste, 49650 Brain-sur-Allonnes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTINE CIROU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI THEPENIER
INSEE- Dénomination
- SCI THEPENIER
- SIREN
- 900 464 579
- SIRET (siège)
- 900 464 579 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR09900464579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 464 579
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 juin 2021
- Siège social
- 5 B RUE DE LA POSTE, 49650, BRAIN-SUR-ALLONNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI THEPENIER
L'acquisition, la gestion et plus généralement, l'exploitation par location ou autrement, à l'exception de la location en meublé, de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés, la prise de participations dans toutes sociétés immobilières, l'obtention de toutes ouvertures de crédits, prêts ou facilités de caisse, avec ou sans garanties hypothécaires.
Finances de SCI THEPENIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI THEPENIER
INSEEÉtablissements de SCI THEPENIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49650 BRAIN-SUR-ALLONNESSiègeActif
900 464 579 00011 · ouvert le 02 juin 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI THEPENIER
INPIComptes annuels de SCI THEPENIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI THEPENIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI THEPENIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI THEPENIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI THEPENIER. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 13 février 2025 · N° 24/07506
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 09 octobre 2024 · N° 23/13728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 20 septembre 2023 · N° 21/02840
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 novembre 2018 · N° 17-18.014
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 10 février 2017 · N° 14/21881
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 juin 2006 · N° 03-15.118
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 janvier 1992 · N° 88-16.129
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI THEPENIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI THEPENIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-16 · Début d'activité : 2021-06-02
- création
Date d'effet : 16 juin 2021
Questions fréquentes sur SCI THEPENIER
Quel est le numéro SIREN de SCI THEPENIER ?
Le numéro SIREN de SCI THEPENIER est 900 464 579. Le SIRET de son siège social est 900 464 579 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09900464579.
Qui dirige SCI THEPENIER ?
SCI THEPENIER est dirigée par CHRISTINE CIROU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI THEPENIER ?
Le siège social de SCI THEPENIER est situé 5 B rue de la Poste, 49650 Brain-sur-Allonnes.
SCI THEPENIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI THEPENIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI THEPENIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI THEPENIER.
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