SCI THOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 424 019 834, SCI THOR est une SCI créée le 14 mai 2004. Elle est domiciliée Rte de Cacharel le Clarousset, 13460 Saintes-Maries-de-la-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEROME DAVID, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI THOR
INSEE- Dénomination
- SCI THOR
- SIREN
- 424 019 834
- SIRET (siège)
- 424 019 834 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR59424019834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 019 834
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 mai 2004
- Siège social
- RTE DE CACHAREL LE CLAROUSSET, 13460, SAINTES-MARIES-DE-LA-MER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI THOR
L'acquisition de tous immeubles bâtis ou non bâtis, leur administration, leur exploitation par bail, location, bail à construction ou autrement
Finances de SCI THOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI THOR
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mai 2021
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mai 2021
Anciens dirigeants (1)
Christelle, Alexandrine MALLET
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 2021 à mai 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI THOR
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 13460 SAINTES-MARIES-DE-LA-MERSiègeActif
424 019 834 00037 · ouvert le 16 août 1999 · NAF 6820B
- 13460 SAINTES-MARIES-DE-LA-MERFermé
424 019 834 00029 · ouvert le 15 avril 2004 · NAF 6820B
- 30300 FOURQUESFermé
424 019 834 00011 · ouvert le 16 août 1999 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI THOR
INPIComptes annuels de SCI THOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI THOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI THOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI THOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
103 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI THOR. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 24 juin 2026 · N° 23/00169
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 11 juin 2026 · N° 18/13452
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 mai 2026 · N° 23/01066
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 mai 2026 · N° 23/00931
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-20
Décision du 18 mai 2026 · N° 2026026892
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 18 mai 2026 · N° 26/00140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 08 avril 2026 · N° 2025R00249
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mars 2026 · N° 24-19.438
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/04829
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 24 février 2026 · N° 25/58781
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 11 février 2026 · N° 22/00187
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 13 janvier 2026 · N° 23/03811
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/57549
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 17 décembre 2025 · N° 22/00425
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Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000
Décision du 02 décembre 2025 · N° 24/01228
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Tribunal de commerce, audience cinquième chambre (autres demandes en matière de pr
Décision du 01 décembre 2025 · N° 2024020625
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 19 novembre 2025 · N° 21/00842
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
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Décision du 19 novembre 2025 · N° 21/00843
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 04 septembre 2025 · N° 25/05915
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Décision du 02 septembre 2025 · N° 25/53332
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Décision du 08 juillet 2025 · N° 24/00479
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 12 juin 2025 · N° 22/00348
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 mai 2025 · N° 24/00154
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Décision du 08 mars 2023 · N° 21-20.211
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Décision du 03 novembre 2022 · N° 22/00634
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Décision du 08 avril 2021 · N° 19-25.504
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 janvier 2021 · N° 19-19.511
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 septembre 2019 · N° 18-16.323
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Décision du 20 octobre 2011 · N° 09/13148
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mai 2007 · N° 05-12.030
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 septembre 2004 · N° 02-15.784
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 février 2003 · N° 01-86.041
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 juin 2002 · N° 99-10.904
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 janvier 2002 · N° 99-15.050
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 novembre 2001 · N° 98-20.701
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 octobre 2001 · N° 00-15.011
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 novembre 2000 · N° 99-60.365
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 mai 2000 · N° 98-20.055
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 février 2000 · N° 96-18.803
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 février 2000 · N° 96-18.802
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 décembre 1999 · N° 97-20.432
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 novembre 1999 · N° 98-15.620
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 février 1999 · N° 97-14.816
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 janvier 1999 · N° 96-18.858
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 novembre 1998 · N° 97-13.143
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 juillet 1998 · N° 97-44.744
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 mai 1998 · N° 97-41.057
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 avril 1998 · N° 95-14.295
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Décision du 09 décembre 1997 · N° 95-10.770
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 avril 1997 · N° 95-17.793
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 février 1997 · N° 95-13.178
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1996 · N° 94-20.906
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1996 · N° 94-20.907
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1996 · N° 94-20.905
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1996 · N° 94-20.901
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1996 · N° 94-20.900
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1996 · N° 94-20.904
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1996 · N° 94-20.903
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1996 · N° 94-20.902
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1996 · N° 94-20.899
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1996 · N° 94-20.898
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1996 · N° 94-20.897
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1996 · N° 94-20.896
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 juillet 1996 · N° 94-20.841
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 mars 1996 · N° 94-12.566
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 mars 1996 · N° 94-14.117
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 mars 1995 · N° 95-60.490
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 octobre 1994 · N° 90-42.228
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 mai 1994 · N° 92-18.631
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 février 1994 · N° 91-44.031
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 février 1994 · N° 91-44.995
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 juillet 1993 · N° 91-15.271
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 octobre 1992 · N° 91-21.406
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI THOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI THOR
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DAVID Jérôme Gaston Claude ; Associé indéfiniment responsable : DAVID Christian Jean René
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MALLET Christelle, Alexandrine
- création
Date d'effet : 14 mai 2004
Questions fréquentes sur SCI THOR
Quel est le numéro SIREN de SCI THOR ?
Le numéro SIREN de SCI THOR est 424 019 834. Le SIRET de son siège social est 424 019 834 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59424019834.
Qui dirige SCI THOR ?
SCI THOR est dirigée par JEROME DAVID, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI THOR ?
Le siège social de SCI THOR est situé Rte de Cacharel le Clarousset, 13460 Saintes-Maries-de-la-Mer.
SCI THOR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI THOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI THOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI THOR.
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