SCI THUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI THUEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mai 2007, identifiée par le SIREN 497 792 960. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 av de Clermont, 63530 Sayat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DANIELLE PEYTHIEU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI THUEL
INSEE- Dénomination
- SCI THUEL
- SIREN
- 497 792 960
- SIRET (siège)
- 497 792 960 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR66497792960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 792 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 mai 2007
- Siège social
- 18 AV DE CLERMONT, 63530, SAYAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI THUEL
LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
Finances de SCI THUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI THUEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 mai 2007) · 19 ans
Établissements de SCI THUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63530 SAYATSiègeActif
497 792 960 00013 · ouvert le 18 avril 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI THUEL
INPIComptes annuels de SCI THUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI THUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI THUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI THUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI THUEL. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 février 1997 · N° 96-40.196
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI THUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI THUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mai 2007
Questions fréquentes sur SCI THUEL
Quel est le numéro SIREN de SCI THUEL ?
Le numéro SIREN de SCI THUEL est 497 792 960. Le SIRET de son siège social est 497 792 960 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66497792960.
Qui dirige SCI THUEL ?
SCI THUEL est dirigée par DANIELLE PEYTHIEU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI THUEL ?
Le siège social de SCI THUEL est situé 18 av de Clermont, 63530 Sayat.
SCI THUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI THUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI THUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI THUEL.
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