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SCI TI KAZ

Active
Siren518 838 867Société civile97122 BAIE-MAHAULTCréée le 04 décembre 2009

6810Z · Activités des marchands de biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

SCI TI KAZ est une société civile immatriculée le 4 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 838 867. Elle est domiciliée Ld Belcourt Res les Muscades, 97122 Baie-Mahault. Elle exerce une activité de activités des marchands de biens immobiliers (code NAF 6810Z). Elle est dirigée par FRANCISQUE PANOMA, autre.

Fiche d'identité de SCI TI KAZ

Dénomination
SCI TI KAZ
SIREN
518 838 867
SIRET (siège)
518 838 867 00019
N° TVA intracommunautaire
FR02518838867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 838 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6810Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Date de création
04 décembre 2009
Siège social
LD BELCOURT RES LES MUSCADES, 97122, BAIE-MAHAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TI KAZ

ACQUISITION DE TERRAIN, IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS

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Finances de SCI TI KAZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TI KAZ

FP

FRANCISQUE PANOMA

Autre

Depuis la création (04 décembre 2009) · 16 ans

FP

FRANCESCA PIERROT

Autre

Depuis la création (04 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de SCI TI KAZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97122 BAIE-MAHAULTSiègeActif

    518 838 867 00019 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 6810Z

Documents juridiques de SCI TI KAZ

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2009

  • Acte

Conformité de SCI TI KAZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TI KAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TI KAZ. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TI KAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TI KAZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-12-01

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2009

Questions fréquentes sur SCI TI KAZ

Quel est le numéro SIREN de SCI TI KAZ ?

Le numéro SIREN de SCI TI KAZ est 518 838 867. Le SIRET de son siège social est 518 838 867 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02518838867.

Qui dirige SCI TI KAZ ?

SCI TI KAZ est dirigée par FRANCISQUE PANOMA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TI KAZ ?

Le siège social de SCI TI KAZ est situé Ld Belcourt Res les Muscades, 97122 Baie-Mahault.

SCI TI KAZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TI KAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TI KAZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TI KAZ.