SCI TI KAZ
Active6810Z · Activités des marchands de biens immobiliers
- Capital social
- 100 €
SCI TI KAZ est une société civile immatriculée le 4 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 838 867. Elle est domiciliée Ld Belcourt Res les Muscades, 97122 Baie-Mahault. Elle exerce une activité de activités des marchands de biens immobiliers (code NAF 6810Z). Elle est dirigée par FRANCISQUE PANOMA, autre.
Fiche d'identité de SCI TI KAZ
INSEE- Dénomination
- SCI TI KAZ
- SIREN
- 518 838 867
- SIRET (siège)
- 518 838 867 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR02518838867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 838 867
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6810Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Date de création
- 04 décembre 2009
- Siège social
- LD BELCOURT RES LES MUSCADES, 97122, BAIE-MAHAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TI KAZ
ACQUISITION DE TERRAIN, IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS
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Finances de SCI TI KAZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TI KAZ
INSEEÉtablissements de SCI TI KAZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97122 BAIE-MAHAULTSiègeActif
518 838 867 00019 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 6810Z
Documents juridiques de SCI TI KAZ
INPIConformité de SCI TI KAZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TI KAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TI KAZ. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 mai 2026 · N° 2025J00307
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TI KAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TI KAZ
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-12-01
- création
Date d'effet : 04 décembre 2009
Questions fréquentes sur SCI TI KAZ
Quel est le numéro SIREN de SCI TI KAZ ?
Le numéro SIREN de SCI TI KAZ est 518 838 867. Le SIRET de son siège social est 518 838 867 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02518838867.
Qui dirige SCI TI KAZ ?
SCI TI KAZ est dirigée par FRANCISQUE PANOMA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TI KAZ ?
Le siège social de SCI TI KAZ est situé Ld Belcourt Res les Muscades, 97122 Baie-Mahault.
SCI TI KAZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TI KAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TI KAZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TI KAZ.
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