SCI TIBET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 488 056 987, SCI TIBET est une société civile créée le 12 janvier 2006. Elle est domiciliée Lieudit Bel-Air, 38150 Bouge-Chambalud. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par EDMOND CHOLLET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI TIBET
INSEE- Dénomination
- SCI TIBET
- SIREN
- 488 056 987
- SIRET (siège)
- 488 056 987 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR11488056987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 056 987
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 janvier 2006
- Siège social
- LIEUDIT BEL-AIR, 38150, BOUGE-CHAMBALUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TIBET
Acquisition, administration et gestion par voie de location ou autrement de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI TIBET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TIBET
INSEEÉtablissements de SCI TIBET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38150 BOUGE-CHAMBALUDSiègeActif
488 056 987 00016 · ouvert le 05 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TIBET
INPIComptes annuels de SCI TIBET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TIBET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TIBET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TIBET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TIBET. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/01693
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 23 octobre 2025 · N° 24/12954
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jaf cabinet 3
Décision du 20 juin 2025 · N° 22/01264
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 15 mai 2025 · N° 23/04391
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 décembre 2024 · N° 23-15.907
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 30 août 2023 · N° 23/03259
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 15 mars 2023 · N° 21/02235
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 décembre 2020 · N° 19-20.613
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 septembre 2016 · N° 15-21.721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 01 décembre 2015 · N° 14/02708
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 juillet 1994 · N° 92-21.545
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 juin 1994 · N° 93-40.148
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TIBET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TIBET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 janvier 2006
Questions fréquentes sur SCI TIBET
Quel est le numéro SIREN de SCI TIBET ?
Le numéro SIREN de SCI TIBET est 488 056 987. Le SIRET de son siège social est 488 056 987 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11488056987.
Qui dirige SCI TIBET ?
SCI TIBET est dirigée par EDMOND CHOLLET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TIBET ?
Le siège social de SCI TIBET est situé Lieudit Bel-Air, 38150 Bouge-Chambalud.
SCI TIBET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TIBET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TIBET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TIBET.
Entreprises similaires
Même activité à Bouge-Chambalud
- ARMANET LUC38150 Bouge-Chambalud
- BOUGER LES MOTS D'API38150 Bouge-Chambalud
- CADIER ALBERT38150 Bouge-Chambalud
- CISTA38150 Bouge-Chambalud
- CMBC38150 Bouge-Chambalud
- DES LILAS38150 Bouge-Chambalud
- GFA DE SAINT MARTIN38150 Bouge-Chambalud
- GFA LES BRUYERES38150 Bouge-Chambalud
- J BEL AIR38150 Bouge-Chambalud
- JAR38150 Bouge-Chambalud
