SCI TILIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TILIA est une SCI immatriculée le 17 octobre 2022 sous le numéro SIREN 920 454 485. Elle est domiciliée 16 rue de Malmouche, 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DOGAN KOCAK exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TILIA
INSEE- Dénomination
- SCI TILIA
- SIREN
- 920 454 485
- SIRET (siège)
- 920 454 485 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR59920454485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 454 485
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 octobre 2022
- Siège social
- 16 RUE DE MALMOUCHE, 49124, SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TILIA
L’acquisition en état futur d’achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente exceptionnelle de tous biens et droits immobilier, ainsi que tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire,l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI TILIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TILIA
INSEEÉtablissements de SCI TILIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49124 SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOUSiègeActif
920 454 485 00011 · ouvert le 17 octobre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TILIA
INPIComptes annuels de SCI TILIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TILIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TILIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TILIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TILIA. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 04 mai 2026 · N° 26/00585
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 14 avril 2025 · N° 25/00094
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 09 juin 2022 · N° 19/05518
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8e Chambre C
Décision du 05 avril 2012 · N° 10/00239
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 janvier 2002 · N° 99-11.749
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TILIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TILIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-17 · Début d'activité : 2022-10-17
- création
Date d'effet : 17 octobre 2022
Questions fréquentes sur SCI TILIA
Quel est le numéro SIREN de SCI TILIA ?
Le numéro SIREN de SCI TILIA est 920 454 485. Le SIRET de son siège social est 920 454 485 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59920454485.
Qui dirige SCI TILIA ?
SCI TILIA est dirigée par DOGAN KOCAK, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TILIA ?
Le siège social de SCI TILIA est situé 16 rue de Malmouche, 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou.
SCI TILIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TILIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TILIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TILIA.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Barthelemy-d'Anjou
- ELIOS49124 Saint-Barthelemy-d'AnjouCA 104 k€
- TALOL49124 Saint-Barthelemy-d'AnjouCA 69,8 k€
- AICRAG49124 Saint-Barthelemy-d'AnjouCA 0 €
- AIO4949124 Saint-Barthelemy-d'AnjouCA 0 €
- LES PLATANES49124 Saint-Barthelemy-d'AnjouCA 0 €
- SOCIETE FONCIERE GLB49124 Saint-Barthelemy-d'AnjouCA 0 €
- TMG FINANCE49124 Saint-Barthelemy-d'AnjouCA 0 €
- 2NG49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou
- A.P.B.I49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou
- ADIPHONE49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Barthelemy-d'Anjou
Entreprises du même secteur à Saint-Barthelemy-d'Anjou
Entreprises à Saint-Barthelemy-d'Anjou
Toutes les entreprises à Saint-Barthelemy-d'Anjou
