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SCI TILLEUL

Active
Siren434 894 960SCI01230 ARANDASCréée le 08 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions66 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TILLEUL est une SCI immatriculée le 8 mars 2001 sous le numéro SIREN 434 894 960. Son siège social est situé rue de la Cure Arandas, 01230 Arandas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par EDITH BRAYARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI TILLEUL

Dénomination
SCI TILLEUL
SIREN
434 894 960
SIRET (siège)
434 894 960 00013
N° TVA intracommunautaire
FR69434894960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 894 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 mars 2001
Siège social
RUE DE LA CURE ARANDAS, 01230, ARANDAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TILLEUL

L'ACQUISITION LA CONSTRUCTION LA PROPRIETE LA GESTION ET L'ADMINISTRATION L'EXPLOITATION LA DISPOSITION DIRECTEMENT OU PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS BIENS IMMOBILIERS DONT ELLE POURRA DEVENIR PROPRIETAIRE

Finances de SCI TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TILLEUL

EB

EDITH BRAYARD

Gérant

Depuis la création (08 mars 2001) · 25 ans

MR

MATHEO RIOTTOT

Autre

Depuis la création (08 mars 2001) · 25 ans

JR

JONATHAN RIOTTOT

Autre

Depuis la création (08 mars 2001) · 25 ans

PR

PRISCILLIA RIOTTOT

Autre

Depuis la création (08 mars 2001) · 25 ans

Établissements de SCI TILLEUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01230 ARANDASSiègeActif

    434 894 960 00013 · ouvert le 16 février 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TILLEUL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI TILLEUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TILLEUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

66 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TILLEUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2001

Questions fréquentes sur SCI TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de SCI TILLEUL ?

Le numéro SIREN de SCI TILLEUL est 434 894 960. Le SIRET de son siège social est 434 894 960 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69434894960.

Qui dirige SCI TILLEUL ?

SCI TILLEUL est dirigée par EDITH BRAYARD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TILLEUL ?

Le siège social de SCI TILLEUL est situé rue de la Cure Arandas, 01230 Arandas.

SCI TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TILLEUL.

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