SCI TILLEUL MENTHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 528 648 934, SCI TILLEUL MENTHE est une 6540 créée le 29 novembre 2010. Son siège social est situé 1 AVORT Louerre, 49700 Tuffalun. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN DAUTRICOURT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TILLEUL MENTHE
INSEE- Dénomination
- SCI TILLEUL MENTHE
- SIREN
- 528 648 934
- SIRET (siège)
- 528 648 934 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR15528648934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 648 934
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 novembre 2010
- Siège social
- 1 AVORT Louerre, 49700, TUFFALUN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TILLEUL MENTHE
Acquisition propriété mise en valeur construction administration et location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI TILLEUL MENTHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TILLEUL MENTHE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 novembre 2010) · 15 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 novembre 2010) · 15 ans
Établissements de SCI TILLEUL MENTHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49700 TUFFALUNSiègeActif
528 648 934 00016 · ouvert le 05 novembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TILLEUL MENTHE
INPIComptes annuels de SCI TILLEUL MENTHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TILLEUL MENTHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TILLEUL MENTHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TILLEUL MENTHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TILLEUL MENTHE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TILLEUL MENTHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TILLEUL MENTHE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-29 · Début d'activité : 2010-11-05
- création
Date d'effet : 29 novembre 2010
Questions fréquentes sur SCI TILLEUL MENTHE
Quel est le numéro SIREN de SCI TILLEUL MENTHE ?
Le numéro SIREN de SCI TILLEUL MENTHE est 528 648 934. Le SIRET de son siège social est 528 648 934 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15528648934.
Qui dirige SCI TILLEUL MENTHE ?
SCI TILLEUL MENTHE est dirigée par JEAN DAUTRICOURT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TILLEUL MENTHE ?
Le siège social de SCI TILLEUL MENTHE est situé 1 AVORT Louerre, 49700 Tuffalun.
SCI TILLEUL MENTHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TILLEUL MENTHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TILLEUL MENTHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TILLEUL MENTHE.
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