SCI TILLOY BUGNICOURT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 497 585 430, SCI TILLOY BUGNICOURT est une SCI créée le 20 avril 2007. Elle est domiciliée rue d'Arras, 62217 Tilloy-les-Mofflaines. SCI TILLOY BUGNICOURT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). YOHANN COURTOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TILLOY BUGNICOURT
INSEE- Dénomination
- SCI TILLOY BUGNICOURT
- SIREN
- 497 585 430
- SIRET (siège)
- 497 585 430 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR22497585430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 585 430
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 avril 2007
- Siège social
- RUE D'ARRAS, 62217, TILLOY-LES-MOFFLAINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TILLOY BUGNICOURT
La propriété par voie d'acquisition d'échange d'apport ou autrement de tous biens et droits immobiliers la construction l'aménagement la mise en location la gestion de tous biens Immbobiliers l'administration la location dudit bien.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI TILLOY BUGNICOURT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TILLOY BUGNICOURT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 janvier 2020
Gérant
Gérant
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 janvier 2020
TILLOY EXPANSION
Autre
SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA REGION DE L'ARTOIS SCAPARTOIS
Autre
Anciens dirigeants (3)
Bertrand Gérant : DOMART Michel LE COME
Gérant · de mars 2012 à janvier 2020
Gérant · de juillet 2017 à mai 2018
Michel. Gérant : LE COME Bertrand DUFAILLY
Gérant(e) · de juin 2009 à mars 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TILLOY BUGNICOURT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62217 TILLOY-LES-MOFFLAINESSiègeActif
497 585 430 00018 · ouvert le 22 mars 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TILLOY BUGNICOURT
INPIConformité de SCI TILLOY BUGNICOURT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TILLOY BUGNICOURT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TILLOY BUGNICOURT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TILLOY BUGNICOURT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TILLOY BUGNICOURT
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Gérant : LAPLANCHE Stéphane ; Gérant : COURTOIS Yohann ; Gérant : PIERONNE Steeve
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Gérant : LE COME Bertrand ; Gérant : LAPLANCHE Stéphane
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Gérant : LE COME Bertrand ; Gérant : LOREFICE Ludovic
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Gérant(e) : LE COME Bertrand Gérant(e) : DOMART Michel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Gérant(e) : DUFAILLY Michel. Gérant(e) : LE COME Bertrand.
- création
Date d'effet : 20 avril 2007
Questions fréquentes sur SCI TILLOY BUGNICOURT
Quel est le numéro SIREN de SCI TILLOY BUGNICOURT ?
Le numéro SIREN de SCI TILLOY BUGNICOURT est 497 585 430. Le SIRET de son siège social est 497 585 430 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22497585430.
Qui dirige SCI TILLOY BUGNICOURT ?
SCI TILLOY BUGNICOURT est dirigée par YOHANN COURTOIS, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TILLOY BUGNICOURT ?
Le siège social de SCI TILLOY BUGNICOURT est situé rue d'Arras, 62217 Tilloy-les-Mofflaines.
SCI TILLOY BUGNICOURT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TILLOY BUGNICOURT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TILLOY BUGNICOURT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TILLOY BUGNICOURT.
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