SCI TIMOTHY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 180 €
- Effectif
- Non publié
SCI TIMOTHY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 414 999. Son siège social est situé 18 rue des Jonquilles, 06800 Cagnes-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820A. GERARD THEVENON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TIMOTHY
INSEE- Dénomination
- SCI TIMOTHY
- SIREN
- 444 414 999
- SIRET (siège)
- 444 414 999 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR88444414999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 414 999
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 180 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 novembre 2002
- Siège social
- 18 RUE DES JONQUILLES, 06800, CAGNES-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TIMOTHY
Location de logements
Finances de SCI TIMOTHY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TIMOTHY
INSEEÉtablissements de SCI TIMOTHY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif
444 414 999 00011 · ouvert le 15 novembre 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI TIMOTHY
INPIComptes annuels de SCI TIMOTHY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TIMOTHY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TIMOTHY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TIMOTHY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TIMOTHY. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/04146
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/06038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/01848
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 12 septembre 2018 · N° 16-87.365
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 septembre 2018 · N° 17-18.280
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 12 juillet 2018 · N° 17/01968
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juillet 2018 · N° 17-18.457
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 janvier 2018 · N° 16-21.040
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 juin 2017 · N° 16-17.816
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 16 octobre 2007 · N° 06-82.361
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 novembre 2003 · N° 02-88.462
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 novembre 1997 · N° 95-18.472
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 décembre 1994 · N° 92-13.813
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TIMOTHY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TIMOTHY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2002
Questions fréquentes sur SCI TIMOTHY
Quel est le numéro SIREN de SCI TIMOTHY ?
Le numéro SIREN de SCI TIMOTHY est 444 414 999. Le SIRET de son siège social est 444 414 999 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88444414999.
Qui dirige SCI TIMOTHY ?
SCI TIMOTHY est dirigée par GERARD THEVENON, gérant.
Où se situe le siège social de SCI TIMOTHY ?
Le siège social de SCI TIMOTHY est situé 18 rue des Jonquilles, 06800 Cagnes-sur-Mer.
SCI TIMOTHY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TIMOTHY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TIMOTHY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TIMOTHY.
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