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SCI TIOL

Active
Siren385 278 346SCI27570 ACONCréée le 21 avril 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 278 346, SCI TIOL est une SCI créée le 21 avril 1992. Elle est domiciliée Ham de Rousset, 27570 Acon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. MARCEL LIOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TIOL

Dénomination
SCI TIOL
SIREN
385 278 346
SIRET (siège)
385 278 346 00015
N° TVA intracommunautaire
FR25385278346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 278 346
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 489,79 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 avril 1992
Siège social
HAM DE ROUSSET, 27570, ACON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TIOL

l'achat, la vente, la location et la gestion de biens immobiliers et tous actes accessoires à cette activité.

Finances de SCI TIOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TIOL

ML

MARCEL LIOT

Gérant

Depuis la création (21 avril 1992) · 34 ans

Établissements de SCI TIOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27570 ACONSiègeActif

    385 278 346 00015 · ouvert le 07 avril 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TIOL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI TIOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TIOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TIOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TIOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TIOL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TIOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TIOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 1992

Questions fréquentes sur SCI TIOL

Quel est le numéro SIREN de SCI TIOL ?

Le numéro SIREN de SCI TIOL est 385 278 346. Le SIRET de son siège social est 385 278 346 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25385278346.

Qui dirige SCI TIOL ?

SCI TIOL est dirigée par MARCEL LIOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI TIOL ?

Le siège social de SCI TIOL est situé Ham de Rousset, 27570 Acon.

SCI TIOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TIOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TIOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TIOL.

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