SCI TISANES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 342 589 496, SCI TISANES est une SCI créée le 12 octobre 1987. Elle est domiciliée 46 rue Georges Clemenceau, 06480 La Colle-sur-Loup. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCOISE DAVIET, gérant.
Fiche d'identité de SCI TISANES
INSEE- Dénomination
- SCI TISANES
- SIREN
- 342 589 496
- SIRET (siège)
- 342 589 496 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR53342589496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 589 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 829,39 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 octobre 1987
- Siège social
- 46 RUE GEORGES CLEMENCEAU, 06480, LA COLLE-SUR-LOUP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI TISANES
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCI TISANES
ACQUISITION ET GESTION D'UN LOCAL SITUE 46 RUE G. CLEMENCEAU 06480 LA COLLE SUR LOUP OU DE TOUT IMMEUBLE QU'ELLE POURRA ACQUERIR ULTERIEUREMENT
Finances de SCI TISANES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TISANES
INSEEÉtablissements de SCI TISANES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06480 LA COLLE-SUR-LOUPSiègeActif
342 589 496 00013 · ouvert le 12 octobre 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TISANES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI TISANES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TISANES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TISANES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TISANES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TISANES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026041989
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 09 juin 2026 · N° 23/07746
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 29 avril 2026 · N° 2026P00827
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 26 février 2026 · N° 2025005887
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 février 2026 · N° 2026F00138
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 février 2026 · N° 2026F00052
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 3
Décision du 21 janvier 2026 · N° 2025000435
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/07866
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 12 décembre 2025 · N° 2025F00778
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 avril 2025 · N° 2025F00341
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 16 décembre 2022 · N° 21/21578
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 03 juin 2022 · N° 20/18686
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TISANES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TISANES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 octobre 1987
Questions fréquentes sur SCI TISANES
Quel est le numéro SIREN de SCI TISANES ?
Le numéro SIREN de SCI TISANES est 342 589 496. Le SIRET de son siège social est 342 589 496 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53342589496.
Qui dirige SCI TISANES ?
SCI TISANES est dirigée par FRANCOISE DAVIET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI TISANES ?
Le siège social de SCI TISANES est situé 46 rue Georges Clemenceau, 06480 La Colle-sur-Loup.
SCI TISANES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TISANES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TISANES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TISANES.
Entreprises similaires
Même activité à La Colle-sur-Loup
- HENRY 192206480 La Colle-sur-Loup
- SCI COHESIA CARE06480 La Colle-sur-Loup
- STERENAL06480 La Colle-sur-Loup
- SCI CAPRIROC06480 La Colle-sur-Loup
- NERA-FR06480 La Colle-sur-Loup
- LES FROUM'S06480 La Colle-sur-Loup
- LICORN INVEST IMMO06480 La Colle-sur-Loup
- LASCARCELEN06480 La Colle-sur-Loup
- GIRASSOL06480 La Colle-sur-Loup
- SCI BELLET PATRIMOINE06480 La Colle-sur-Loup
