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SCI TIT MELLIL

Fermée
Siren380 063 859Société civile06600 AntibesRadiée le 31 mars 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457,35 €
Effectif
Non publié

SCI TIT MELLIL est une société civile immatriculée le 13 novembre 1990 sous le numéro SIREN 380 063 859. Son siège social est situé 105 CHE du Valbosquet HAMEAU DU VAL BOSQUET, 06600 Antibes. Son activité principale relève du code NAF 4110D. La direction est assurée par JEAN-PIERRE MORATO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable. La radiation de SCI TIT MELLIL date du 31 mars 2026 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de SCI TIT MELLIL

Dénomination
SCI TIT MELLIL
SIREN
380 063 859
SIRET (siège)
380 063 859 00017
N° TVA intracommunautaire
FR45380063859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 063 859
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
13 novembre 1990
Date de radiation
31 mars 2026
Siège social
105 CHE du Valbosquet HAMEAU DU VAL BOSQUET, 06600, Antibes
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de SCI TIT MELLIL

PROPRIETE ADMINISTRATION EXPLOITATION DE BIENS IMMOBILIERS

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Finances de SCI TIT MELLIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TIT MELLIL

JM

JEAN-PIERRE MORATO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 17 mars 2026

JM

JEAN MORATO

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 17 mars 2026

SM

SANDRINE MORATO

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TIT MELLIL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06600 AntibesSiègeFermé

    380 063 859 00017 · ouvert le 09 septembre 1990 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI TIT MELLIL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2026

  • Procès-verbal de clôture et de liquidation

Dépôt du 31 mars 2026

  • Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur

Dépôt du 31 mars 2026

  • Rapport du liquidateur

Dépôt du 31 mars 2026

  • Attestation de régularité sociale

Dépôt du 23 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de SCI TIT MELLIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TIT MELLIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TIT MELLIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TIT MELLIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI TIT MELLIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TIT MELLIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

    MORATO Jean-Pierre Christian nom d'usage : MORATO n'est plus gérant. MORATO Jean-Pierre Christian nom d'usage : MORATO devient liquidateur

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI TIT MELLIL

Quel est le numéro SIREN de SCI TIT MELLIL ?

Le numéro SIREN de SCI TIT MELLIL est 380 063 859. Le SIRET de son siège social est 380 063 859 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45380063859.

Qui dirige SCI TIT MELLIL ?

SCI TIT MELLIL est dirigée par JEAN-PIERRE MORATO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TIT MELLIL ?

Le siège social de SCI TIT MELLIL est situé 105 CHE du Valbosquet HAMEAU DU VAL BOSQUET, 06600 Antibes.

SCI TIT MELLIL est-elle toujours en activité ?

Non, SCI TIT MELLIL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 mars 2026.

SCI TIT MELLIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TIT MELLIL.

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