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SCI TITAN

Active
Siren819 980 822SCI68370 ORBEYCréée le 03 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions44 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 819 980 822, SCI TITAN est une SCI créée le 3 mai 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 107 rue Charles de Gaulle, 68370 Orbey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. THOMAS BALTHAZARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TITAN

Dénomination
SCI TITAN
SIREN
819 980 822
SIRET (siège)
819 980 822 00012
N° TVA intracommunautaire
FR71819980822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 980 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 mai 2016
Siège social
107 RUE CHARLES DE GAULLE, 68370, ORBEY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI TITAN

Acquisition, vente à titre civil de tous droits de propriété, nue-propriété ou usufruit de tous terrains, immeubles bâtis ou non, édification d'immeubles, administration, mise en valeur, exploitation par bail ou autrement des biens sociaux

Finances de SCI TITAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITAN

TB

THOMAS BALTHAZARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mai 2016) · 10 ans

NB

NICOLAS BALTHAZARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mai 2016) · 10 ans

PB

PATRICK BALTHAZARD

Autre

Depuis la création (03 mai 2016) · 10 ans

EM

EVELYNE MAURER

Autre

Depuis la création (03 mai 2016) · 10 ans

Établissements de SCI TITAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68370 ORBEYSiègeActif

    819 980 822 00012 · ouvert le 12 avril 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

44 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-04-12

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2016

Questions fréquentes sur SCI TITAN

Quel est le numéro SIREN de SCI TITAN ?

Le numéro SIREN de SCI TITAN est 819 980 822. Le SIRET de son siège social est 819 980 822 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71819980822.

Qui dirige SCI TITAN ?

SCI TITAN est dirigée par THOMAS BALTHAZARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITAN ?

Le siège social de SCI TITAN est situé 107 rue Charles de Gaulle, 68370 Orbey.

SCI TITAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITAN.

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