SCI TITAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 626 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TITAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 août 2017, identifiée par le SIREN 831 482 096. Son siège social est situé 9 rue des Sarrasins, 83350 Ramatuelle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN LACOUR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TITAN
INSEE- Dénomination
- SCI TITAN
- SIREN
- 831 482 096
- SIRET (siège)
- 831 482 096 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR23831482096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 482 096
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 626 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 août 2017
- Siège social
- 9 RUE DES SARRASINS, 83350, RAMATUELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITAN
Acquisition propriété construction administration location vente (exceptionnelle) de ts biens et droits immobiliers
Finances de SCI TITAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITAN
INSEEAssocié indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (16 août 2017) · 9 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (16 août 2017) · 9 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (16 août 2017) · 9 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (16 août 2017) · 9 ans
Établissements de SCI TITAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83350 RAMATUELLESiègeActif
831 482 096 00011 · ouvert le 11 mai 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TITAN
INPIComptes annuels de SCI TITAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
44 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 30 juillet 2026 · N° 24/04749
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/00120
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/06647
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 26 novembre 2025 · N° 15/00658
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 25 novembre 2025 · N° 23/01750
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 2
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/09573
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 29 octobre 2025 · N° 19/10015
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 26 septembre 2025 · N° 24/08486
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 25 septembre 2025 · N° 2025F00404
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE PROXIMITE
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 10 juin 2025 · N° 24/04293
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/08397
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 23 avril 2025 · N° 24/04637
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 4EME CHAMBRE
Décision du 25 mars 2025 · N° 2024F00448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 12 mars 2025 · N° 2024005348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 12 février 2025 · N° 21/03871
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 12 février 2025 · N° 21/03900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 12 février 2025 · N° 21/03901
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 12 février 2025 · N° 21/03903
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 12 février 2025 · N° 21/03905
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-16 · Début d'activité : 2017-05-11
- création
Date d'effet : 16 août 2017
Questions fréquentes sur SCI TITAN
Quel est le numéro SIREN de SCI TITAN ?
Le numéro SIREN de SCI TITAN est 831 482 096. Le SIRET de son siège social est 831 482 096 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23831482096.
Qui dirige SCI TITAN ?
SCI TITAN est dirigée par JEAN LACOUR, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TITAN ?
Le siège social de SCI TITAN est situé 9 rue des Sarrasins, 83350 Ramatuelle.
SCI TITAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITAN.
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