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SCI TITANE

Active
Siren407 518 794SCI69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 29 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TITANE est une SCI immatriculée le 29 mai 1996 sous le numéro SIREN 407 518 794. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 A Che de Boutary, 69300 Caluire-et-Cuire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. AGNES GONTIER exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TITANE

Dénomination
SCI TITANE
SIREN
407 518 794
SIRET (siège)
407 518 794 00018
N° TVA intracommunautaire
FR16407518794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 518 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
80 035,73 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 mai 1996
Siège social
19 A CHE DE BOUTARY, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TITANE

Gestion, location, administration, disposition d'immeubles bâtis ou non, et éventuellement, leur vente et particulièrement l'acquisition à CALUIRE ET CUIRE (69) montée des Soldats, en copropriété des lots 1-2-3- 6-12.

Finances de SCI TITANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITANE

AG

AGNES GONTIER

Liquidateur

CM

CHARLES MEUNIER

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI TITANE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeFermé

    407 518 794 00018 · ouvert le 22 avril 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TITANE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI TITANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITANE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    GONTIER Agnès Claire nom d'usage : MEUNIER n'est plus gérant. GONTIER Agnès Claire nom d'usage : MEUNIER devient liquidateur

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 1996

Questions fréquentes sur SCI TITANE

Quel est le numéro SIREN de SCI TITANE ?

Le numéro SIREN de SCI TITANE est 407 518 794. Le SIRET de son siège social est 407 518 794 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16407518794.

Qui dirige SCI TITANE ?

SCI TITANE est dirigée par AGNES GONTIER, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITANE ?

Le siège social de SCI TITANE est situé 19 A Che de Boutary, 69300 Caluire-et-Cuire.

SCI TITANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITANE.

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