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SCI TITANE

Active
Siren515 228 914SCI38160 SAINT-MARCELLINCréée le 02 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 515 228 914, SCI TITANE est une SCI créée le 2 octobre 2009. Elle est domiciliée 84 ALL MARCEL FEUGIER 2 Lotissement Espace Provence Carrier, 38160 Saint-Marcellin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-CHARLES CLEMENT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TITANE

Dénomination
SCI TITANE
SIREN
515 228 914
SIRET (siège)
515 228 914 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96515228914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 228 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 octobre 2009
Siège social
84 ALL MARCEL FEUGIER 2 Lotissement Espace Provence Carrier, 38160, SAINT-MARCELLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TITANE

Acquisition, propriété, gestion, entretien, mise en valeur de tous immeubles et droits immobiliers, location, réalisation de tous travaux, obtention de toutes ouvertures de crédit.

Finances de SCI TITANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITANE

JC

JEAN-CHARLES CLEMENT

Gérant

Depuis la création (02 octobre 2009) · 17 ans

JL

JEAN-MICHEL LACROIX

Autre

Depuis la création (02 octobre 2009) · 17 ans

Établissements de SCI TITANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38160 SAINT-MARCELLINSiègeActif

    515 228 914 00013 · ouvert le 10 septembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITANE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITANE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-09-10

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2009

Questions fréquentes sur SCI TITANE

Quel est le numéro SIREN de SCI TITANE ?

Le numéro SIREN de SCI TITANE est 515 228 914. Le SIRET de son siège social est 515 228 914 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96515228914.

Qui dirige SCI TITANE ?

SCI TITANE est dirigée par JEAN-CHARLES CLEMENT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITANE ?

Le siège social de SCI TITANE est situé 84 ALL MARCEL FEUGIER 2 Lotissement Espace Provence Carrier, 38160 Saint-Marcellin.

SCI TITANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITANE.

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