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SCI TITELO

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Siren450 728 803SCI38130 ECHIROLLESCréée le 27 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 728 803, SCI TITELO est une SCI créée le 27 octobre 2003. Elle est domiciliée 7 rue de la Liberte, 38130 Echirolles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de SCI TITELO

Dénomination
SCI TITELO
SIREN
450 728 803
SIRET (siège)
450 728 803 00013
N° TVA intracommunautaire
FR19450728803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 728 803
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 octobre 2003
Siège social
7 RUE DE LA LIBERTE, 38130, ECHIROLLES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SCI TITELO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITELO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI TITELO

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38130 ECHIROLLESSiègeFermé

    450 728 803 00013 · ouvert le 27 octobre 2003 · NAF 702C

  • 38120 SAINT-EGREVEFermé

    450 728 803 00021 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITELO

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITELO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITELO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITELO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITELO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TITELO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITELO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITELO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI TITELO

Quel est le numéro SIREN de SCI TITELO ?

Le numéro SIREN de SCI TITELO est 450 728 803. Le SIRET de son siège social est 450 728 803 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19450728803.

Où se situe le siège social de SCI TITELO ?

Le siège social de SCI TITELO est situé 7 rue de la Liberte, 38130 Echirolles.

SCI TITELO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITELO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITELO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITELO.

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