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SCI TITEP

Active
Siren383 424 207SCI59730 SOLESMESCréée le 07 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI TITEP est une SCI immatriculée le 7 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 424 207. Elle est domiciliée 17 rue Emile Duee, 59730 Solesmes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN PETIT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TITEP

Dénomination
SCI TITEP
SIREN
383 424 207
SIRET (siège)
383 424 207 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73383424207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 424 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 novembre 1991
Siège social
17 RUE EMILE DUEE, 59730, SOLESMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TITEP

Acquisition de tous immeubles bâtis ou non, administration, exploitation directe, par bail ou autrement, gestion.

Finances de SCI TITEP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITEP

JP

JEAN PETIT

Gérant

Depuis la création (07 novembre 1991) · 34 ans

PP

PASCAL PETIT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 novembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI TITEP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59730 SOLESMESSiègeActif

    383 424 207 00017 · ouvert le 22 octobre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITEP

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI TITEP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITEP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITEP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITEP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TITEP. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, procédure orale

    Décision du 22 mai 2025 · N° 24/00719

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITEP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITEP

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI TITEP

Quel est le numéro SIREN de SCI TITEP ?

Le numéro SIREN de SCI TITEP est 383 424 207. Le SIRET de son siège social est 383 424 207 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73383424207.

Qui dirige SCI TITEP ?

SCI TITEP est dirigée par JEAN PETIT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITEP ?

Le siège social de SCI TITEP est situé 17 rue Emile Duee, 59730 Solesmes.

SCI TITEP est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITEP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITEP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITEP.

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