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SCI TITI

Active
Siren422 233 189Société civile34150 ANIANECréée le 23 mars 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 422 233 189, SCI TITI est une société civile créée le 23 mars 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Pl de la Liberte, 34150 Aniane. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCK CAIZERGUES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TITI

Dénomination
SCI TITI
SIREN
422 233 189
SIRET (siège)
422 233 189 00022
N° TVA intracommunautaire
FR53422233189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 233 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
23 mars 1999
Siège social
5 PL DE LA LIBERTE, 34150, ANIANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TITI

Supports juridiques de programmes

Finances de SCI TITI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITI

NY

NADIA YOUNES

Autre

FC

FRANCK CAIZERGUES

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TITI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34150 ANIANESiègeActif

    422 233 189 00022 · ouvert le 02 octobre 2017 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI TITI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 23 mars 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITI. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant, Associé : CAIZERGUES Franck, Daniel, Jean-Louis

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 1999

Questions fréquentes sur SCI TITI

Quel est le numéro SIREN de SCI TITI ?

Le numéro SIREN de SCI TITI est 422 233 189. Le SIRET de son siège social est 422 233 189 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53422233189.

Qui dirige SCI TITI ?

SCI TITI est dirigée par FRANCK CAIZERGUES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITI ?

Le siège social de SCI TITI est situé 5 Pl de la Liberte, 34150 Aniane.

SCI TITI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITI.

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