SCI TITI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TITI est une SCI immatriculée le 20 mars 2001 sous le numéro SIREN 434 987 343. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Pl de Locronan Quimper, 29000 Quimper. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ISABELLE LE REGUER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TITI
INSEE- Dénomination
- SCI TITI
- SIREN
- 434 987 343
- SIRET (siège)
- 434 987 343 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR89434987343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 987 343
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 mars 2001
- Siège social
- 4 PL DE LOCRONAN QUIMPER, 29000, QUIMPER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITI
La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société peut devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d'Echan- Gé, d'apport ou autrement.Et notamment d'un immeuble sis 4 place de Locronan à Quimper - 29000
Finances de SCI TITI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITI
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 mars 2001) · 25 ans
Établissements de SCI TITI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29000 QUIMPERSiègeActif
434 987 343 00010 · ouvert le 27 février 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TITI
INPIComptes annuels de SCI TITI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITI. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026L01764
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Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 05 juin 2026 · N° 2026001878
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00066
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 02 décembre 2025 · N° 23/15203
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 13 novembre 2025 · N° 23/01584
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 01 octobre 2025 · N° 22/00223
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2025F00881
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Tribunal de commerce, chambre contentieux général
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025F00563
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT DENIS
Décision du 10 avril 2025 · N° 24/00672
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P12 Aud. civile prox 3
Décision du 10 mars 2025 · N° 24/04058
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Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 22 janvier 2025 · N° 23/15203
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Décision du 14 août 2024 · N° 21/04476
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Décision du 12 juillet 2024 · N° 24/01192
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Décision du 29 mai 2024 · N° 23/15203
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 07 mai 2024 · N° 22/06601
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 20 novembre 2023 · N° 20/04539
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 29 juin 2023 · N° 20/03572
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 07 juin 2012 · N° 11/04118
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 28 septembre 2011 · N° 99/25167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mars 2001
Questions fréquentes sur SCI TITI
Quel est le numéro SIREN de SCI TITI ?
Le numéro SIREN de SCI TITI est 434 987 343. Le SIRET de son siège social est 434 987 343 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89434987343.
Qui dirige SCI TITI ?
SCI TITI est dirigée par ISABELLE LE REGUER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TITI ?
Le siège social de SCI TITI est situé 4 Pl de Locronan Quimper, 29000 Quimper.
SCI TITI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITI.
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