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SCI TITI

Active
Siren482 986 015SCI64240 HASPARRENCréée le 20 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TITI est une SCI immatriculée le 20 juillet 2005 sous le numéro SIREN 482 986 015. Son siège social est situé 4200 Che de Lespioka Quartier la Cote, 64240 Hasparren. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICK RUBIO DE TERAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TITI

Dénomination
SCI TITI
SIREN
482 986 015
SIRET (siège)
482 986 015 00022
N° TVA intracommunautaire
FR90482986015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 986 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juillet 2005
Siège social
4200 CHE DE LESPIOKA QUARTIER LA COTE, 64240, HASPARREN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI TITI

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI TITI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITI

CH

CELINE HARAMBOURE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2005) · 21 ans

PR

PATRICK RUBIO DE TERAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de SCI TITI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 64240 HASPARRENSiègeActif

    482 986 015 00022 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 6820B

  • 64240 LA BASTIDE-CLAIRENCEFermé

    482 986 015 00014 · ouvert le 15 juin 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITI. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2005

Questions fréquentes sur SCI TITI

Quel est le numéro SIREN de SCI TITI ?

Le numéro SIREN de SCI TITI est 482 986 015. Le SIRET de son siège social est 482 986 015 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90482986015.

Qui dirige SCI TITI ?

SCI TITI est dirigée par PATRICK RUBIO DE TERAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITI ?

Le siège social de SCI TITI est situé 4200 Che de Lespioka Quartier la Cote, 64240 Hasparren.

SCI TITI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITI.

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