SCI TITI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TITI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 novembre 2016, identifiée par le SIREN 823 765 730. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 rue de la Chapelle, 84240 La Tour-d'Aigues. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. RENE SERNA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TITI
INSEE- Dénomination
- SCI TITI
- SIREN
- 823 765 730
- SIRET (siège)
- 823 765 730 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR72823765730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 765 730
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 novembre 2016
- Siège social
- 48 RUE DE LA CHAPELLE, 84240, LA TOUR-D'AIGUES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITI
Acquisition proprriété gestion vente de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI TITI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITI
INSEEÉtablissements de SCI TITI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84240 LA TOUR-D'AIGUESSiègeActif
823 765 730 00028 · ouvert le 06 mai 2023 · NAF 6820B
- 13005 MARSEILLEFermé
823 765 730 00010 · ouvert le 07 octobre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TITI
INPIComptes annuels de SCI TITI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITI. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026L01764
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 05 juin 2026 · N° 2026001878
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00066
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 02 décembre 2025 · N° 23/15203
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 13 novembre 2025 · N° 23/01584
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 01 octobre 2025 · N° 22/00223
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2025F00881
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre contentieux général
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025F00563
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT DENIS
Décision du 10 avril 2025 · N° 24/00672
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P12 Aud. civile prox 3
Décision du 10 mars 2025 · N° 24/04058
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 22 janvier 2025 · N° 23/15203
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Décision du 14 août 2024 · N° 21/04476
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Décision du 12 juillet 2024 · N° 24/01192
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Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 29 mai 2024 · N° 23/15203
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 07 mai 2024 · N° 22/06601
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 20 novembre 2023 · N° 20/04539
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 29 juin 2023 · N° 20/03572
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 07 juin 2012 · N° 11/04118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 28 septembre 2011 · N° 99/25167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITI
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Immatriculée le 2023-05-16 · Début d'activité : 2023-05-06
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-10-07
- création
Date d'effet : 03 novembre 2016
Questions fréquentes sur SCI TITI
Quel est le numéro SIREN de SCI TITI ?
Le numéro SIREN de SCI TITI est 823 765 730. Le SIRET de son siège social est 823 765 730 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72823765730.
Qui dirige SCI TITI ?
SCI TITI est dirigée par RENE SERNA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TITI ?
Le siège social de SCI TITI est situé 48 rue de la Chapelle, 84240 La Tour-d'Aigues.
SCI TITI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITI.
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