SCI TITIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TITIEN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 août 2009, identifiée par le SIREN 420 542 235. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 QUAI 23 Quai Jules Guesde, 83430 Saint-Mandrier-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par VINCENT FRUGIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI TITIEN
INSEE- Dénomination
- SCI TITIEN
- SIREN
- 420 542 235
- SIRET (siège)
- 420 542 235 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR00420542235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 542 235
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 août 2009
- Siège social
- 23 QUAI 23 Quai Jules Guesde , 83430, Saint-Mandrier-sur-Mer
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de SCI TITIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITIEN
INSEEÉtablissements de SCI TITIEN
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 83430 Saint-Mandrier-sur-MerSiègeFermé
420 542 235 00031 · ouvert le 06 octobre 1998 · NAF 6820B
- 87170 ISLEFermé
420 542 235 00015 · ouvert le 06 octobre 1998 · NAF 702C
- 87270 COUZEIXFermé
420 542 235 00023 · ouvert le 08 janvier 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TITIEN
INPIComptes annuels de SCI TITIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITIEN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 28 juillet 2025 · N° 23/01012
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 02 septembre 2024 · N° 23/02689
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 octobre 2019 · N° 18-21.153
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 février 1995 · N° 93-44.164
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 novembre 1994 · N° 92-10.218
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITIEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 août 2009
Questions fréquentes sur SCI TITIEN
Quel est le numéro SIREN de SCI TITIEN ?
Le numéro SIREN de SCI TITIEN est 420 542 235. Le SIRET de son siège social est 420 542 235 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00420542235.
Qui dirige SCI TITIEN ?
SCI TITIEN est dirigée par VINCENT FRUGIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TITIEN ?
Le siège social de SCI TITIEN est situé 23 QUAI 23 Quai Jules Guesde, 83430 Saint-Mandrier-sur-Mer.
SCI TITIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITIEN.
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